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Autorisation d’urbanisme PC n°0381702420002 à Le Fontanil Cornillon (38120) !

PC locaux diminution de surface sans transformation Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0381702420002). Le projet est situé au Avenue de la Lousiane à Le Fontanil Cornillon (38120). Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 24 octobre 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 24 octobre 2024, porte principalement sur la destination « bureau ». La surface de plancher créée est de 530 m². Les démolitions représentent 0 m². Le terrain d’assiette couvre 11 822 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : diminution de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 530 m². Le bâti projeté présente 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : Avenue de la Lousiane, Le Fontanil Cornillon (38120).

Références cadastrales : AM, 11, AM, 12, AM, 12.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

RC (SIREN 810884007, SIRET 81088400700032, APE 68.20B, catégorie juridique 5710, localité Fontanil-Cornillon (38120)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 530 m² · Variation nette totale : -1 993 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²193 m²0 m²0 m²0 m²193 m²193 m²
Bureaux0 m²265 m²0 m²0 m²0 m²265 m²265 m²
Entrepôts2 523 m²265 m²0 m²2 523 m²0 m²-2 258 m²265 m²
Total2 523 m²530 m²0 m²2 523 m²0 m²-1 993 m²530 m²
Autres / non ventilés-2 523 m²-530 m²0 m²-2 523 m²0 m²1 993 m²-530 m²
Total2 523 m²530 m²0 m²2 523 m²0 m²-1 993 m²530 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 193 m² créés; variation nette 193 m². Bureaux : 265 m² créés; variation nette 265 m². Entrepôts : 265 m² créés, 2 523 m² démolis; variation nette -2 258 m².

Données techniques principales

Destination principaleBureau
Surface créée530 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)530 m²
Superficie du terrain11 822 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléediminution de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Bureau
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite530 m²
Destination principaleBureau
Date d'autorisation2024/10/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0381702420002
  • Code commune INSEE : 38170 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 24 octobre 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Le Fontanil Cornillon (38120). Les principaux éléments portent sur 530 m², 0 m² et parcelle de 11 822 m².