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Autorisation d’urbanisme PC n°0381701520007 à FONTANIL CORNILLON !

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0381701520007). Le projet est situé au Rue Du Palluel 38120 LE FO à FONTANIL CORNILLON. Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 22 février 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 22 février 2016, porte principalement sur la destination « habitation ». La surface de plancher créée est de 1 514 m². Les démolitions représentent 0 m². Le terrain d’assiette couvre 13 159 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 514 m². Le bâti projeté présente 5 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : Rue Du Palluel 38120 LE FO, FONTANIL CORNILLON.

Références cadastrales : AD, 327, AD, 346.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données.

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 514 m² · Variation nette totale : 1 514 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²6 886 m²0 m²0 m²0 m²6 886 m²6 886 m²
Commerce0 m²130 m²0 m²0 m²0 m²130 m²130 m²
Services publics / intérêt collectif0 m²1 384 m²0 m²0 m²0 m²1 384 m²1 384 m²
Total0 m²1 514 m²0 m²0 m²0 m²1 514 m²1 514 m²
Autres / non ventilés0 m²-1 514 m²0 m²0 m²0 m²-1 514 m²-1 514 m²
Total0 m²1 514 m²0 m²0 m²0 m²1 514 m²1 514 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 6 886 m² créés; variation nette 6 886 m². Commerce : 130 m² créés; variation nette 130 m². Services publics / intérêt collectif : 1 384 m² créés; variation nette 1 384 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée1 514 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 514 m²
Superficie du terrain13 159 m²
Nombre de niveaux5
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 514 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2016/02/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0381701520007
  • Code commune INSEE : 38170 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 22 février 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à FONTANIL CORNILLON. Les principaux éléments portent sur 1 514 m², 0 m² et parcelle de 13 159 m².