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Auvergne-Rhône-Alpes
Isère (38)
Fontaine
Détail PC 0381691610011
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°0381691610011 délivré le 2016/12/01 à FONTAINE autorise une construction neuve pour un programme de 3 279 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par OPAC DE L'ISERE, le programme résidentiel autorise la construction de 3 279 m² sur 39 - Avenue du Vercors. Déposé en été 2016, autorisé le 1 décembre 2016 par la commune de FONTAINE. Implanté 39 - Avenue du Vercors, à Fontaine (38600), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes, dans le secteur de 64 boulevard Joliot Curie.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par OPAC DE L'ISERE.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 158 m². L’ampleur des créations est limitée. Les démolitions représentent 525 m². L’ampleur des démolitions est modérée. Le terrain d’assiette couvre 2 483 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 3 121 m² d’habitation et 158 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 3 279 m². Le bâti projeté présente 6 niveaux.
FONTAINE compte 22 891 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 39 - Avenue du Vercors, Fontaine (38600).
Références cadastrales : AH, 839.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage OPAC DE L'ISERE (SIREN 779537125, SIRET 77953712500022, APE 68.20A, catégorie juridique 4140, localité GRENOBLE (38100)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 525 m² · Surface après travaux (totale) : 3 279 m² · Variation nette totale : 2 754 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 3 121 m² 0 m² 0 m² 0 m² 3 121 m² 3 121 m² Commerce 0 m² 158 m² 0 m² 0 m² 0 m² 158 m² 158 m² Services publics / intérêt collectif 525 m² 0 m² 0 m² 525 m² 0 m² -525 m² 0 m² Total 525 m² 3 279 m² 0 m² 525 m² 0 m² 2 754 m² 3 279 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 3 121 m² créés; variation nette 3 121 m². Commerce : 158 m² créés; variation nette 158 m². Services publics / intérêt collectif : 525 m² démolis; variation nette -525 m².
Données techniques principales Destination principale Habitation Surface créée 3 279 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 3 279 m² Superficie du terrain 2 483 m² Nombre de niveaux 6 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 3 279 m²
Destination principale Habitation
Date d'autorisation 2016/12/01
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 26 avril 2018.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 0381691610011 Code commune INSEE : 38169 - Voir la page commune Année de dépôt : 2016 Date d’autorisation / non‑opposition : 1 décembre 2016 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Fontaine (38600). Les travaux prévoient la création de 3 279 m² et des démolitions de 525 m²; la surface après travaux atteint 3 279 m². Le terrain couvre 2 483 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
38
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Isère
Code de la commune du lieu des travaux
38169
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
0381691610011
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2016-12-01
Date réelle d'ouverture de chantier
2018-04-26
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2016
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2016-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2016-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2018-05
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2021-04
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.20A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
4140
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
OPAC DE L'ISERE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
779537125
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
77953712500022
Code postal du demandeur
38100
Localité du demandeur
GRENOBLE
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
39 -
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
Avenue du Vercors
Lieu-dit du terrain
64 boulevard Joliot Curie
Localité du terrain
FONTAINE
Code postal du terrain
38600
sec_cadastre1
AH
num_cadastre1
839
sec_cadastre2
-
num_cadastre2
-
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
2483
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
6
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
3121
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
525
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
158
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
525
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
158
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
525
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
525
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
3279
Tableau des données brutes de l'autorisation.
