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Auvergne-Rhône-Alpes
Ain (01)
Foissiat
Détail PC 00116319D0025
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°00116319D0025 délivré le 2020/01/14 à FOISSIAT autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 2 469 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par ELEVAGE DES CHARMES, le projet de locaux autorise la construction de 151 m² sur 460 Chemi des Charmes. Déposé à l'automne 2019, autorisé le 14 janvier 2020 par la commune de FOISSIAT. Implanté 460 Chemi des Charmes, à Foissiat (01340), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par ELEVAGE DES CHARMES.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 151 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 14 657 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 469 m².
FOISSIAT compte 2 014 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 460 Chemi des Charmes, Foissiat (01340).
Références cadastrales : WD, 307.
Région : Rhône-Alpes • Département : Ain .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage ELEVAGE DES CHARMES (SIREN 530351329, SIRET 53035132900012, APE 01.46Z, catégorie juridique 5499, localité FOISSIAT (01340)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 2 318 m² · Surface après travaux (totale) : 2 469 m² · Variation nette totale : 151 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Agricole 2 318 m² 151 m² 0 m² 0 m² 0 m² 151 m² 2 469 m² Total 2 318 m² 151 m² 0 m² 0 m² 0 m² 151 m² 2 469 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Agricole : 151 m² créés; variation nette 151 m².
Données techniques principales Destination principale Exploitation agricole ou forestière Surface créée 151 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 2 469 m² Superficie du terrain 14 657 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Exploitation agricole ou forestière Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 2 469 m²
Destination principale Exploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation 2020/01/14
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 septembre 2020.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 00116319D0025 Code commune INSEE : 01163 - Voir la page commune Année de dépôt : 2019 Date d’autorisation / non‑opposition : 14 janvier 2020 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Foissiat (01340). Les travaux prévoient la création de 151 m²; la surface après travaux atteint 2 469 m². Le terrain couvre 14 657 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
01
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Ain
Code de la commune du lieu des travaux
01163
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
00116319D0025
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2020-01-14
Date réelle d'ouverture de chantier
2020-09-15
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2019
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2019-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2020-01
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2020-09
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2020-09
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
01.46Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5499
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
ELEVAGE DES CHARMES
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
530351329
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
53035132900012
Code postal du demandeur
01340
Localité du demandeur
FOISSIAT
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
460
Type de voie du terrain
Chemi
Libellé de la voie du terrain
des Charmes
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
FOISSIAT
Code postal du terrain
01340
sec_cadastre1
WD
num_cadastre1
307
sec_cadastre2
-
num_cadastre2
-
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
14657
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
2318
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
151
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
2318
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
151
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
2469
Tableau des données brutes de l'autorisation.
