Permis de construire à Foissiat (01340) - 512 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2016
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°00116316D0003 délivré le 2016/06/07 à FOISSIAT autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 3 543 m².
Présentation générale et nature du projet
le projet de locaux autorise la construction de 512 m² sur Lieu- Monnet des Bois. Déposé au printemps 2016, autorisé le 7 juin 2016 par la commune de FOISSIAT. Implanté Lieu- Monnet des Bois, à Foissiat (01340), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 512 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 47 375 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 150 m² d’habitation et 3 393 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 3 543 m².
FOISSIAT compte 2 014 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu- Monnet des Bois, Foissiat (01340).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : FOISSIAT (01340).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 3 031 m² · Surface après travaux (totale) : 3 543 m² · Variation nette totale : 512 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
150 m²
0 m²
0 m²
0 m²
0 m²
0 m²
150 m²
Agricole
2 881 m²
512 m²
0 m²
0 m²
0 m²
512 m²
3 393 m²
Total
3 031 m²
512 m²
0 m²
0 m²
0 m²
512 m²
3 543 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Agricole : 512 m² créés; variation nette 512 m².
Données techniques principales
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Surface créée
512 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
3 543 m²
Superficie du terrain
47 375 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Exploitation agricole ou forestière
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite3 543 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2016/06/07
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 6 septembre 2016.
Date d’autorisation / non‑opposition : 7 juin 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Foissiat (01340). Les travaux prévoient la création de 512 m²; la surface après travaux atteint 3 543 m². Le terrain couvre 47 375 m².
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