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Auvergne-Rhône-Alpes
Ain (01)
Foissiat
Détail PC 00116312D0028
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°00116312D0028 délivré le 2013/05/10 à Foissiat autorise une construction neuve pour un programme de 411 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par DE LA PLACE DU CAROUGE, le programme résidentiel autorise la construction de 411 m² sur PL du Carouge. Déposé en hiver 2013, autorisé le 10 mai 2013 par la commune de Foissiat. Implanté PL du Carouge, à Foissiat (01340), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par DE LA PLACE DU CAROUGE.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 193 m². L’ampleur des créations est limitée. Les démolitions représentent 224 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le terrain d’assiette couvre 262 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 218 m² d’habitation et 193 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 411 m². Le bâti projeté présente 1 niveau.
Foissiat compte 2 014 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : PL du Carouge, Foissiat (01340).
Références cadastrales : AB, 273.
Région : Rhône-Alpes • Département : Ain .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage DE LA PLACE DU CAROUGE (SIREN 791980782, SIRET 79198078200019, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité Foissiat (01340)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 344 m² · Surface après travaux (totale) : 411 m² · Variation nette totale : 67 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 120 m² 218 m² 0 m² 120 m² 0 m² 98 m² 218 m² Commerce 224 m² 193 m² 0 m² 224 m² 0 m² -31 m² 193 m² Total 344 m² 411 m² 0 m² 344 m² 0 m² 67 m² 411 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 218 m² créés, 120 m² démolis; variation nette 98 m². Commerce : 193 m² créés, 224 m² démolis; variation nette -31 m².
Données techniques principales Destination principale Habitation Surface créée 411 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 120 m² Surface après travaux (totale) 411 m² Superficie du terrain 262 m² Nombre de niveaux 1 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 411 m²
Destination principale Habitation
Date d'autorisation 2013/05/10
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 9 septembre 2013.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 00116312D0028 Code commune INSEE : 01163 - Voir la page commune Année de dépôt : 2012 Date d’autorisation / non‑opposition : 10 mai 2013 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Foissiat (01340). Les travaux prévoient la création de 411 m² et des démolitions de 344 m²; la surface après travaux atteint 411 m². Le terrain couvre 262 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
01
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Ain
Code de la commune du lieu des travaux
01163
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
00116312D0028
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2013-05-10
Date réelle d'ouverture de chantier
2013-09-09
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2012
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2013-01
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2013-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2013-12
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2013-12
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.20B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6540
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
DE LA PLACE DU CAROUGE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
791980782
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
79198078200019
Code postal du demandeur
01340
Localité du demandeur
Foissiat
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
PL
Libellé de la voie du terrain
du Carouge
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
Foissiat
Code postal du terrain
01340
sec_cadastre1
AB
num_cadastre1
273
sec_cadastre2
-
num_cadastre2
-
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
262
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
1
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
120
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
218
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
120
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
224
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
193
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
224
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
224
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
193
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
224
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
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SURF_CONSTRUCTION
411
Tableau des données brutes de l'autorisation.
