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Permis de construire à Foissac (12260) - 312 m² destination Artisanat autorisé en 2014

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°01210414W1004 délivré le 2014/09/26 à Foissac autorise une construction neuve pour des locaux d’artisanat de 312 m².

Présentation générale et nature du projet

le projet de locaux autorise la construction de 312 m² sur Lieu-dit LA REMISE. Déposé en été 2014, autorisé le 26 septembre 2014 par la commune de Foissac. Implanté Lieu-dit LA REMISE, à Foissac (12260), dans le département d’Aveyron, en Midi-Pyrénées, dans le secteur de LA REMISE.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un local d’artisanat.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « artisanat ». La création de surface atteint 312 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 2 100 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 312 m².

Foissac compte 485 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit LA REMISE, Foissac (12260).

Références cadastrales : ZD, 44.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Aveyron.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Foissac (12260).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 312 m² · Variation nette totale : 312 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Artisanat0 m²312 m²0 m²0 m²0 m²312 m²312 m²
Total0 m²312 m²0 m²0 m²0 m²312 m²312 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Artisanat : 312 m² créés; variation nette 312 m².

Données techniques principales

Destination principaleArtisanat
Surface créée312 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)312 m²
Superficie du terrain2 100 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Artisanat
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite312 m²
Destination principaleArtisanat
Date d'autorisation2014/09/26

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 26 décembre 2014. L’achèvement a été déclaré le 10 octobre 2015. Durée entre ouverture et achèvement : 9 mois 14 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01210414W1004
  • Code commune INSEE : 12104 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 26 septembre 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination artisanat à Foissac (12260). Les travaux prévoient la création de 312 m²; la surface après travaux atteint 312 m². Le terrain couvre 2 100 m².

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