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Normandie
Eure (27)
Fleury-sur-Andelle
Détail PC 02724620A0003
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°02724620A0003 délivré le 2020/11/06 à Fleury-sur-Andelle autorise une construction neuve pour un programme de 1 565 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par CC LYONS ANDELLE, le programme résidentiel autorise la construction de 1 565 m² sur RUE du Sergent Pasquier. Déposé en été 2020, autorisé le 6 novembre 2020 par la commune de Fleury-sur-Andelle. Implanté RUE du Sergent Pasquier, à Fleury-Sur-Andelle (27380), dans le département d’Eure, en Haute-Normandie.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par CC LYONS ANDELLE.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 402 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 5 296 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 1 163 m² d’habitation et 402 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 565 m². Le bâti projeté présente 2 niveaux.
Fleury-sur-Andelle compte 1 818 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : RUE du Sergent Pasquier, Fleury-Sur-Andelle (27380).
Références cadastrales : A, 246.
Région : Haute-Normandie • Département : Eure .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage CC LYONS ANDELLE (SIREN 200070142, SIRET 20007014200019, APE 84.11Z, catégorie juridique 7346, localité Charleval (27380)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 565 m² · Variation nette totale : 1 565 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 1 163 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 163 m² 1 163 m² Services publics / intérêt collectif 0 m² 402 m² 0 m² 0 m² 0 m² 402 m² 402 m² Total 0 m² 1 565 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 565 m² 1 565 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 1 163 m² créés; variation nette 1 163 m². Services publics / intérêt collectif : 402 m² créés; variation nette 402 m².
Données techniques principales Destination principale Habitation Surface créée 1 565 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 1 565 m² Superficie du terrain 5 296 m² Nombre de niveaux 2 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 1 565 m²
Destination principale Habitation
Date d'autorisation 2020/11/06
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 4 octobre 2021.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 02724620A0003 Code commune INSEE : 27246 - Voir la page commune Année de dépôt : 2020 Date d’autorisation / non‑opposition : 6 novembre 2020 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Fleury-Sur-Andelle (27380). Les travaux prévoient la création de 1 565 m²; la surface après travaux atteint 1 565 m². Le terrain couvre 5 296 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
23
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Haute-Normandie
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
27
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Eure
Code de la commune du lieu des travaux
27246
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
02724620A0003
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2020-11-06
Date réelle d'ouverture de chantier
2021-10-04
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2020
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2020-08
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2020-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2022-03
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2024-01
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
84.11Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
7346
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
CC LYONS ANDELLE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
200070142
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
20007014200019
Code postal du demandeur
27380
Localité du demandeur
Charleval
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
RUE
Libellé de la voie du terrain
du Sergent Pasquier
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
Fleury-sur-Andelle
Code postal du terrain
27380
sec_cadastre1
A
num_cadastre1
246
sec_cadastre2
-
num_cadastre2
-
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
5296
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
2
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
1163
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
402
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
402
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
5
SURF_CONSTRUCTION
1565
Tableau des données brutes de l'autorisation.
