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Auvergne-Rhône-Alpes
Rhône (69)
Fleurieux-sur-l'Arbresle
Détail PC 0690862200007
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PC locaux
extension de surface sans transformation Architecte: non
Le permis n°0690862200007 délivré le 2023/03/03 à FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE autorise une extension de surface pour un bâtiment agricole de 389 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par CHAMBE PRODUCTION, le projet de locaux autorise la construction de 389 m² sur 325 Route de Bel Air. Déposé à l'automne 2022, autorisé le 3 mars 2023 par la commune de FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE. Implanté 325 Route de Bel Air, à Fleurieux-Sur-L’Arbresle (69210), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par CHAMBE PRODUCTION.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 220 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 23 214 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : extension de surface sans transformation. Projet mixte : 169 m² d’habitation et 220 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 389 m². Le bâti projeté présente 2 niveaux.
FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE compte 2 287 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 325 Route de Bel Air, Fleurieux-Sur-L’Arbresle (69210).
Références cadastrales : BE, 16, BE, 67, BE, 61.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage CHAMBE PRODUCTION (SIREN 883032807, SIRET 88303280700017, APE 01.13Z, catégorie juridique 6598, localité FLEURIEUX SUR L'ARBRESLE (69210)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 389 m² · Variation nette totale : 389 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 169 m² 0 m² 0 m² 0 m² 169 m² 169 m² Agricole 0 m² 220 m² 0 m² 0 m² 0 m² 220 m² 220 m² Total 0 m² 389 m² 0 m² 0 m² 0 m² 389 m² 389 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 169 m² créés; variation nette 169 m². Agricole : 220 m² créés; variation nette 220 m².
Données techniques principales Destination principale Exploitation agricole ou forestière Surface créée 389 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 389 m² Superficie du terrain 23 214 m² Nombre de niveaux 2 Nature déclarée travaux sur construction existante Nature détaillée extension de surface sans transformation Destination principale (normalisée) Exploitation agricole ou forestière Extension oui Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 389 m²
Destination principale Exploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation 2023/03/03
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 0690862200007 Code commune INSEE : 69086 - Voir la page commune Année de dépôt : 2022 Date d’autorisation / non‑opposition : 3 mars 2023 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Fleurieux-Sur-L’Arbresle (69210). Les travaux prévoient la création de 389 m²; la surface après travaux atteint 389 m². Le terrain couvre 23 214 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
69
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône
Code de la commune du lieu des travaux
69086
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
0690862200007
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2023-03-03
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2022
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2022-09
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2023-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2023-03
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
01.13Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6598
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
CHAMBE PRODUCTION
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
883032807
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
88303280700017
Code postal du demandeur
69210
Localité du demandeur
FLEURIEUX SUR L'ARBRESLE
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
325
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
Route de Bel Air
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE
Code postal du terrain
69210
sec_cadastre1
BE
num_cadastre1
16
sec_cadastre2
BE
num_cadastre2
67
sec_cadastre3
BE
num_cadastre3
61
Superficie du terrain
23214
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
travaux sur construction existante
Nature de projet détaillée
extension de surface sans transformation
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
oui
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
2
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
169
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
220
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
220
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
389
Tableau des données brutes de l'autorisation.
