Permis de construire à Flangebouche (25390) - 60 m² destination Artisanat autorisé en 2021
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02524320V0012 délivré le 2021/01/14 à FLANGEBOUCHE autorise une construction neuve pour des locaux d’artisanat de 312 m².
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI DU CHARME, le projet de locaux autorise la construction de 312 m² sur RUE DU CHARME. Déposé à l'automne 2020, autorisé le 14 janvier 2021 par la commune de FLANGEBOUCHE. Implanté RUE DU CHARME, à Flangebouche (25390), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de 25390.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un local d’artisanat. Le projet est porté par SCI DU CHARME.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « artisanat ». La création de surface atteint 252 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 926 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 60 m² d’habitation et 252 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 312 m². Le bâti projeté présente 1 niveau.
FLANGEBOUCHE compte 826 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
SCI DU CHARME (SIREN 884514332, SIRET 88451433200011, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité FLANGEBOUCHE (25390)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 312 m² · Variation nette totale : 312 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
60 m²
0 m²
0 m²
0 m²
60 m²
60 m²
Bureaux
0 m²
29 m²
0 m²
0 m²
0 m²
29 m²
29 m²
Artisanat
0 m²
223 m²
0 m²
0 m²
0 m²
223 m²
223 m²
Total
0 m²
312 m²
0 m²
0 m²
0 m²
312 m²
312 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Habitation : 60 m² créés; variation nette 60 m². Bureaux : 29 m² créés; variation nette 29 m². Artisanat : 223 m² créés; variation nette 223 m².
Données techniques principales
Destination principale
Artisanat
Surface créée
312 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
312 m²
Superficie du terrain
926 m²
Nombre de niveaux
1
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Artisanat
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite312 m²
Destination principaleArtisanat
Date d'autorisation2021/01/14
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 23 août 2021. L’achèvement a été déclaré le 11 octobre 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 37 mois 18 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 14 janvier 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination artisanat à Flangebouche (25390). Les travaux prévoient la création de 312 m²; la surface après travaux atteint 312 m². Le terrain couvre 926 m².
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