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Permis de construire à Flacey (21490) - 80 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2015

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02126615D0001 délivré le 2015/05/07 à Flacey autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 80 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par CRESSONNIERES DE FLACEY, le projet de locaux autorise la construction de 80 m² sur 17 RTE DE MARSANNAY LE BOIS. Déposé au printemps 2015, autorisé le 7 mai 2015 par la commune de Flacey. Implanté 17 RTE DE MARSANNAY LE BOIS, à Flacey (21490), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par CRESSONNIERES DE FLACEY.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 80 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 5 000 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 80 m².

Flacey compte 204 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 17 RTE DE MARSANNAY LE BOIS, Flacey (21490).

Références cadastrales : ZA, 230.

Région : Bourgogne • Département : Côte-d'Or.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CRESSONNIERES DE FLACEY (SIREN 519731236, SIRET 51973123600013, APE 01.13Z, catégorie juridique 6598, localité Flacey (21490)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 80 m² · Variation nette totale : 80 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Agricole0 m²80 m²0 m²0 m²0 m²80 m²80 m²
Total0 m²80 m²0 m²0 m²0 m²80 m²80 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 80 m² créés; variation nette 80 m².

Données techniques principales

Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Surface créée80 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)80 m²
Superficie du terrain5 000 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Exploitation agricole ou forestière
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite80 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2015/05/07

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 7 mai 2015. L’achèvement a été déclaré le 1 juillet 2015. Durée entre ouverture et achèvement : 1 mois 24 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02126615D0001
  • Code commune INSEE : 21266 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 7 mai 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Flacey (21490). Les travaux prévoient la création de 80 m²; la surface après travaux atteint 80 m². Le terrain couvre 5 000 m².

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