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Auvergne-Rhône-Alpes
Ain (01)
Fareins
Détail PC 00115717V0026
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°00115717V0026 délivré le 2017/09/21 à FAREINS autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 1 140 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par HP INVESTISSEMENTS, le projet industriel et logistique autorise la construction de 1 140 m² sur Alle des Roseaux. Déposé en été 2017, autorisé le 21 septembre 2017 par la commune de FAREINS. Implanté Alle des Roseaux, à Fareins (01480), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes, dans le secteur de ZAC parc d'activite de Montfray Lot n.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un entrepôt. Le projet est porté par HP INVESTISSEMENTS.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « entrepôt ». La création de surface atteint 1 140 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 7 344 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 140 m².
FAREINS compte 2 431 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : Alle des Roseaux, Fareins (01480).
Références cadastrales : ZC, 192.
Région : Rhône-Alpes • Département : Ain .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage HP INVESTISSEMENTS (SIREN 507968345, SIRET 50796834500029, APE 64.20Z, catégorie juridique 5499, localité Guereins (01090)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 140 m² · Variation nette totale : 1 140 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Bureaux 0 m² 146 m² 0 m² 0 m² 0 m² 146 m² 146 m² Entrepôts 0 m² 994 m² 0 m² 0 m² 0 m² 994 m² 994 m² Total 0 m² 1 140 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 140 m² 1 140 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Bureaux : 146 m² créés; variation nette 146 m². Entrepôts : 994 m² créés; variation nette 994 m².
Données techniques principales Destination principale Entrepôt Surface créée 1 140 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 1 140 m² Superficie du terrain 7 344 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Entrepôt Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 1 140 m²
Destination principale Entrepôt
Date d'autorisation 2017/09/21
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 30 octobre 2017.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 00115717V0026 Code commune INSEE : 01157 - Voir la page commune Année de dépôt : 2017 Date d’autorisation / non‑opposition : 21 septembre 2017 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination entrepôt à Fareins (01480). Les travaux prévoient la création de 1 140 m²; la surface après travaux atteint 1 140 m². Le terrain couvre 7 344 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
01
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Ain
Code de la commune du lieu des travaux
01157
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
00115717V0026
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2017-09-21
Date réelle d'ouverture de chantier
2017-10-30
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2017
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2017-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2018-02
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2018-02
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2018-02
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
64.20Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5499
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
HP INVESTISSEMENTS
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
507968345
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
50796834500029
Code postal du demandeur
01090
Localité du demandeur
Guereins
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
Alle
Libellé de la voie du terrain
des Roseaux
Lieu-dit du terrain
ZAC parc d'activite de Montfray Lot n
Localité du terrain
FAREINS
Code postal du terrain
01480
sec_cadastre1
ZC
num_cadastre1
192
sec_cadastre2
-
num_cadastre2
-
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
7344
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Entrepôt
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
1140
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
146
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
-
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
994
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
-
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
1140
Tableau des données brutes de l'autorisation.
