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Hauts-de-France
Nord (59)
Famars
Détail PC 05922116A0001
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°05922116A0001 délivré le 2016/09/22 à FAMARS autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 2 173 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par VAFC-VALENCIENNES SPORT DEVELOPPEMENT, le projet industriel et logistique autorise la construction de 163 m² sur Lieu-dit le Mont Houy. Déposé au printemps 2016, autorisé le 22 septembre 2016 par la commune de FAMARS. Implanté Lieu-dit le Mont Houy, à Famars (59300), dans le département d’Nord, en Nord-Pas-de-Calais, dans le secteur de le Mont Houy.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un entrepôt. Le projet est porté par VAFC-VALENCIENNES SPORT DEVELOPPEMENT.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « entrepôt ». La création de surface atteint 163 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 40 680 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 289 m² d’habitation et 1 884 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 2 173 m².
FAMARS compte 2 475 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : Lieu-dit le Mont Houy, Famars (59300).
Références cadastrales : AB, 324, AB, 325, AB, 327.
Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Nord .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage VAFC-VALENCIENNES SPORT DEVELOPPEMENT (SIREN 478407257, SIRET 47840725700052, APE 93.12Z, catégorie juridique 5599, localité VALENCIENNES (59300)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 2 010 m² · Surface après travaux (totale) : 2 173 m² · Variation nette totale : 163 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 289 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 289 m² Bureaux 1 453 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 453 m² Entrepôts 158 m² 163 m² 0 m² 0 m² 0 m² 163 m² 321 m² Services publics / intérêt collectif 110 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 110 m² Total 2 010 m² 163 m² 0 m² 0 m² 0 m² 163 m² 2 173 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Entrepôts : 163 m² créés; variation nette 163 m².
Données techniques principales Destination principale Entrepôt Surface créée 163 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 2 173 m² Superficie du terrain 40 680 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Entrepôt Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 2 173 m²
Destination principale Entrepôt
Date d'autorisation 2016/09/22
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 05922116A0001 Code commune INSEE : 59221 - Voir la page commune Année de dépôt : 2016 Date d’autorisation / non‑opposition : 22 septembre 2016 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination entrepôt à Famars (59300). Les travaux prévoient la création de 163 m²; la surface après travaux atteint 2 173 m². Le terrain couvre 40 680 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
31
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Nord-Pas-de-Calais
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
59
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Nord
Code de la commune du lieu des travaux
59221
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
05922116A0001
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2016-09-22
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2016
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2016-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2017-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2017-06
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
93.12Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5599
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
VAFC-VALENCIENNES SPORT DEVELOPPEMENT
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
478407257
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
47840725700052
Code postal du demandeur
59300
Localité du demandeur
VALENCIENNES
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
-
Lieu-dit du terrain
le Mont Houy
Localité du terrain
FAMARS
Code postal du terrain
59300
sec_cadastre1
AB
num_cadastre1
324
sec_cadastre2
AB
num_cadastre2
325
sec_cadastre3
AB
num_cadastre3
327
Superficie du terrain
40680
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Entrepôt
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
289
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
1721
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
163
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
1453
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
158
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
163
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
110
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
2173
COMM_NORM
59221
Tableau des données brutes de l'autorisation.
