← Retour à la liste des autorisations sur la commune Èze

Permis de construire à Eze (06360) - 264 m² destination Habitation autorisé en 2015

PC locaux extension de surface sans transformation Architecte: oui

Le permis n°00605915S0002 délivré le 2015/07/28 à Eze autorise une extension de surface pour un programme de 769 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par DAVID, le programme résidentiel autorise la construction de 328 m² sur 44 AV DE LA LIBERTE. Déposé en hiver 2015, autorisé le 28 juillet 2015 par la commune de Eze. Implanté 44 AV DE LA LIBERTE, à Eze (06360), dans le département d’Alpes-Maritimes, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par DAVID.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 64 m². L’ampleur des créations est limitée. Les démolitions représentent 85 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le terrain d’assiette couvre 1 360 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : extension de surface sans transformation. Projet mixte : 394 m² d’habitation et 375 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 769 m². Le bâti projeté présente 3 niveaux.

Eze compte 2 189 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 44 AV DE LA LIBERTE, Eze (06360).

Références cadastrales : BE, 30, BE, 221, BE, 222.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-Maritimes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

DAVID (SIREN 521102657, SIRET 52110265700017, APE 68.20B, catégorie juridique 6599, localité Eze (06360)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 526 m² · Surface après travaux (totale) : 769 m² · Variation nette totale : 243 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	130 m²	264 m²	0 m²	0 m²	0 m²	264 m²	394 m²
Hébergement	191 m²	64 m²	0 m²	0 m²	0 m²	64 m²	255 m²
Commerce	186 m²	0 m²	0 m²	85 m²	0 m²	-85 m²	101 m²
Services publics / intérêt collectif	19 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	19 m²
Total	526 m²	328 m²	0 m²	85 m²	0 m²	243 m²	769 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 264 m² créés; variation nette 264 m². Hébergement : 64 m² créés; variation nette 64 m². Commerce : 85 m² démolis; variation nette -85 m².

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Surface créée	328 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	769 m²
Superficie du terrain	1 360 m²
Nombre de niveaux	3
Nature déclarée	travaux sur construction existante
Nature détaillée	extension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)	Habitation
Extension	oui
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite769 m²

Destination principaleHabitation

Date d'autorisation2015/07/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 00605915S0002
Code commune INSEE : 06059 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2015
Date d’autorisation / non‑opposition : 28 juillet 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Eze (06360). Les travaux prévoient la création de 328 m² et des démolitions de 85 m²; la surface après travaux atteint 769 m². Le terrain couvre 1 360 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Èze (06360)

Autres permis de construire de locaux dans la commune

2025 - Raymond Poincare - transformation sans extension ni diminution de surface - 328 m² Hébergement hôtelier
2024 - du Marechal Lelerc - extension de surface sans transformation - 178 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2024 - General de gaulle - nouvelle construction - 549 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2023 - rue du Chateau - Le Villag - extension de surface sans transformation - 47 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2022 - Raymond poincare - extension de surface sans transformation - 742 m² Habitation
2021 - de la Libert - nouvelle construction - 2 327 m² Habitation
2020 - de la Libert - extension de surface sans transformation - 617 m² Entrepôt
2020 - De la liberte - transformation avec extension de surface - 652 m² Entrepôt

Voir toutes les autorisations à Èze

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	93
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	06
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Alpes-Maritimes
Code de la commune du lieu des travaux	06059
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	00605915S0002
Etat d'avancement du projet	annulé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2015-07-28
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2015
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2015-02
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2015-08
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2018-05
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	68.20B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	6599
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	DAVID
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	521102657
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	52110265700017
Code postal du demandeur	06360
Localité du demandeur	Eze
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	44
Type de voie du terrain	AV
Libellé de la voie du terrain	DE LA LIBERTE
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	Eze
Code postal du terrain	06360
sec_cadastre1	BE
num_cadastre1	30
sec_cadastre2	BE
num_cadastre2	221
sec_cadastre3	BE
num_cadastre3	222
Superficie du terrain	1360
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	travaux sur construction existante
Nature de projet détaillée	extension de surface sans transformation
Destination principale	Habitation
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	oui
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	3
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	130
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	264
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	396
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	64
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	85
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	191
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	64
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	186
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	85
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	19
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	769