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Permis de construire à Exincourt (25400) - 1 152 m² destination Habitation autorisé en 2022

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°02523021M0008 délivré le 2022/04/04 à EXINCOURT autorise une construction neuve pour un programme de 1 234 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par NEOLIA, le programme résidentiel autorise la construction de 1 234 m² sur 3 RUE DES SERRIGOTS. Déposé à l'automne 2021, autorisé le 4 avril 2022 par la commune de EXINCOURT. Implanté 3 RUE DES SERRIGOTS, à Exincourt (25400), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par NEOLIA.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 82 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 6 375 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 1 152 m² d’habitation et 82 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 234 m². Le bâti projeté présente 1 niveau.

EXINCOURT compte 3 245 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 3 RUE DES SERRIGOTS, Exincourt (25400).

Références cadastrales : AA, 308, AA, 449, AA, 469.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

NEOLIA (SIREN 305918732, SIRET 30591873200010, APE 68.20A, catégorie juridique 5546, localité MONTBELIARD (25200)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 234 m² · Variation nette totale : 1 234 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 152 m²0 m²0 m²0 m²1 152 m²1 152 m²
Services publics / intérêt collectif0 m²82 m²0 m²0 m²0 m²82 m²82 m²
Total0 m²1 234 m²0 m²0 m²0 m²1 234 m²1 234 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 1 152 m² créés; variation nette 1 152 m². Services publics / intérêt collectif : 82 m² créés; variation nette 82 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée1 234 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 234 m²
Superficie du terrain6 375 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 234 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2022/04/04

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02523021M0008
  • Code commune INSEE : 25230 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 4 avril 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Exincourt (25400). Les travaux prévoient la création de 1 234 m²; la surface après travaux atteint 1 234 m². Le terrain couvre 6 375 m².

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