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Permis de construire à Tupes (25460) - 360 m² destination Bureau autorisé en 2015

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°02522814M0013 délivré le 2015/01/21 à tupes autorise une construction neuve pour un bâtiment de 360 m² à destination Bureau.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI DES LILAS, le projet de locaux autorise la construction de 360 m² sur A1147. Déposé à l'automne 2014, autorisé le 21 janvier 2015 par la commune de tupes. Implanté A1147, à Tupes (25460), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de TECHNOLAND 1 SUD.

L’opération consiste en une construction neuve. Le projet est porté par SCI DES LILAS.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « bureau ». La création de surface atteint 360 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 14 953 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 360 m².

tupes compte 3 715 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : A1147, Tupes (25460).

Références cadastrales : A, 1447, A, 1449, A, 1441.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI DES LILAS (SIREN 803739473, SIRET 80373947300012, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité tupes (25460)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 360 m² · Variation nette totale : 360 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Bureaux0 m²360 m²0 m²0 m²0 m²360 m²360 m²
Total0 m²360 m²0 m²0 m²0 m²360 m²360 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Bureaux : 360 m² créés; variation nette 360 m².

Données techniques principales

Destination principaleBureau
Surface créée360 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)360 m²
Superficie du terrain14 953 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Bureau
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite360 m²
Destination principaleBureau
Date d'autorisation2015/01/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 23 janvier 2015. L’achèvement a été déclaré le 1 mai 2015. Durée entre ouverture et achèvement : 3 mois 8 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02522814M0013
  • Code commune INSEE : 25228 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 janvier 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination bureau à Tupes (25460). Les travaux prévoient la création de 360 m²; la surface après travaux atteint 360 m². Le terrain couvre 14 953 m².

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