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Auvergne-Rhône-Alpes
Haute-Savoie (74)
Étrembières
Détail PC 07411821H0019
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°07411821H0019 délivré le 2022/06/09 à ETREMBIERES autorise une construction neuve pour un programme de 3 935 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par ESPRIT HORIZON, le programme résidentiel autorise la construction de 3 935 m² sur 384 RTE DE SAINT JULIEN. Déposé à l'automne 2021, autorisé le 9 juin 2022 par la commune de ETREMBIERES. Implanté 384 RTE DE SAINT JULIEN, à Etrembieres (74100), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par ESPRIT HORIZON.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 130 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 4 765 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 3 805 m² d’habitation et 130 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 3 935 m². Le bâti projeté présente 4 niveaux.
ETREMBIERES compte 2 619 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 384 RTE DE SAINT JULIEN, Etrembieres (74100).
Références cadastrales : A, 75, A, 482, A, 1672.
Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage ESPRIT HORIZON (SIREN 877945931, SIRET 87794593100013, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, localité DOUVAINE (74140)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 775 m² · Surface après travaux (totale) : 3 935 m² · Variation nette totale : 3 160 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 775 m² 3 805 m² 0 m² 775 m² 0 m² 3 030 m² 3 805 m² Commerce 0 m² 130 m² 0 m² 0 m² 0 m² 130 m² 130 m² Total 775 m² 3 935 m² 0 m² 775 m² 0 m² 3 160 m² 3 935 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 3 805 m² créés, 775 m² démolis; variation nette 3 030 m². Commerce : 130 m² créés; variation nette 130 m².
Données techniques principales Destination principale Habitation Surface créée 3 935 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 775 m² Surface après travaux (totale) 3 935 m² Superficie du terrain 4 765 m² Nombre de niveaux 4 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 3 935 m²
Destination principale Habitation
Date d'autorisation 2022/06/09
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 3 juin 2024.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 07411821H0019 Code commune INSEE : 74118 - Voir la page commune Année de dépôt : 2021 Date d’autorisation / non‑opposition : 9 juin 2022 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Etrembieres (74100). Les travaux prévoient la création de 3 935 m² et des démolitions de 775 m²; la surface après travaux atteint 3 935 m². Le terrain couvre 4 765 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
74
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Haute-Savoie
Code de la commune du lieu des travaux
74118
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
07411821H0019
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2022-06-09
Date réelle d'ouverture de chantier
2024-06-03
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2021
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2021-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2022-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2024-07
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2024-07
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10D
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6541
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
ESPRIT HORIZON
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
877945931
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
87794593100013
Code postal du demandeur
74140
Localité du demandeur
DOUVAINE
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
384
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
RTE DE SAINT JULIEN
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
ETREMBIERES
Code postal du terrain
74100
sec_cadastre1
A
num_cadastre1
75
sec_cadastre2
A
num_cadastre2
482
sec_cadastre3
A
num_cadastre3
1672
Superficie du terrain
4765
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
4
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
775
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
3805
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
775
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
130
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
130
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
3935
COMM_NORM
74118
Tableau des données brutes de l'autorisation.
