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Grand Est
Vosges (88)
Étival-Clairefontaine
Détail PC 08816523H0016
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°08816523H0016 délivré le 2023/12/18 à ETIVAL-CLAIREFONTAINE autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 16 570 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE, le projet industriel et logistique autorise la construction de 2 370 m² sur 19 Rue de l'Abbaye. Déposé à l'automne 2023, autorisé le 18 décembre 2023 par la commune de ETIVAL-CLAIREFONTAINE. Implanté 19 Rue de l'Abbaye, à Etival-Clairefontaine (88480), dans le département d’Vosges, en Lorraine.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment industriel. Le projet est porté par PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « industrie ». La création de surface atteint 2 370 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 405 753 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 16 570 m².
ETIVAL-CLAIREFONTAINE compte 2 506 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 19 Rue de l'Abbaye, Etival-Clairefontaine (88480).
Références cadastrales : B, 3588, B1, 2, B1, 3.
Région : Lorraine • Département : Vosges .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE (SIREN 402965297, SIRET 40296529700011, APE 17.12Z, catégorie juridique 5710, localité ETIVAL-CLAIREFONTAINE (88480)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 14 200 m² · Surface après travaux (totale) : 16 570 m² · Variation nette totale : 2 370 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Industrie 14 200 m² 2 370 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 370 m² 16 570 m² Total 14 200 m² 2 370 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 370 m² 16 570 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Industrie : 2 370 m² créés; variation nette 2 370 m².
Données techniques principales Destination principale Industrie Surface créée 2 370 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 16 570 m² Superficie du terrain 405 753 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Industrie Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 16 570 m²
Destination principale Industrie
Date d'autorisation 2023/12/18
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 26 décembre 2023.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 08816523H0016 Code commune INSEE : 88165 - Voir la page commune Année de dépôt : 2023 Date d’autorisation / non‑opposition : 18 décembre 2023 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination industrie à Etival-Clairefontaine (88480). Les travaux prévoient la création de 2 370 m²; la surface après travaux atteint 16 570 m². Le terrain couvre 405 753 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
41
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Lorraine
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
88
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Vosges
Code de la commune du lieu des travaux
88165
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
08816523H0016
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2023-12-18
Date réelle d'ouverture de chantier
2023-12-26
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2023
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2023-09
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2023-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2024-01
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2024-01
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
17.12Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
402965297
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
40296529700011
Code postal du demandeur
88480
Localité du demandeur
ETIVAL-CLAIREFONTAINE
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
19
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
Rue de l'Abbaye
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
ETIVAL-CLAIREFONTAINE
Code postal du terrain
88480
sec_cadastre1
B
num_cadastre1
3588
sec_cadastre2
B1
num_cadastre2
2
sec_cadastre3
B1
num_cadastre3
3
Superficie du terrain
405753
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Industrie
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
14200
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
2370
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
14200
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
2370
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
16570
Tableau des données brutes de l'autorisation.
