Permis de construire à Etalans (25580) - 499 m² destination Industrie autorisé en 2018
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02522217V0019 délivré le 2018/04/13 à ETALANS autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 499 m².
Présentation générale et nature du projet
le projet industriel et logistique engage d’abord la démolition d’environ 965 m² sur 37 Rue Elisee Cusenier. Il prévoit ensuite 499 m² de constructions neuves. Déposé en hiver 2018, autorisé le 13 avril 2018 par la commune de ETALANS. Implanté 37 Rue Elisee Cusenier, à Etalans (25580), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment industriel.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « industrie ». La création de surface atteint 499 m². L’ampleur des créations est limitée. Les démolitions représentent 965 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le terrain d’assiette couvre 25 247 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 499 m².
ETALANS compte 1 618 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 37 Rue Elisee Cusenier, Etalans (25580).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : AVOUDREY (25690).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 965 m² · Surface après travaux (totale) : 499 m² · Variation nette totale : -466 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Artisanat
965 m²
0 m²
0 m²
965 m²
0 m²
-965 m²
0 m²
Industrie
0 m²
499 m²
0 m²
0 m²
0 m²
499 m²
499 m²
Total
965 m²
499 m²
0 m²
965 m²
0 m²
-466 m²
499 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Artisanat : 965 m² démolis; variation nette -965 m². Industrie : 499 m² créés; variation nette 499 m².
Données techniques principales
Destination principale
Industrie
Surface créée
499 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
499 m²
Superficie du terrain
25 247 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Industrie
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite499 m²
Destination principaleIndustrie
Date d'autorisation2018/04/13
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 décembre 2018. L’achèvement a été déclaré le 19 juillet 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 7 mois 18 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 13 avril 2018
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination industrie à Etalans (25580). Les travaux prévoient la création de 499 m² et des démolitions de 965 m²; la surface après travaux atteint 499 m². Le terrain couvre 25 247 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Étalans (25580)
Autres permis de construire de locaux dans la commune
