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Permis de construire à Etalans (25580) - 2 500 m² destination Artisanat autorisé en 2017

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°02522217V0012 délivré le 2017/09/07 à ETALANS autorise une construction neuve pour des locaux d’artisanat de 2 500 m².

Présentation générale et nature du projet

le projet de locaux autorise la construction de 2 500 m² sur 46 rue Elisee CUSENIER. Déposé en été 2017, autorisé le 7 septembre 2017 par la commune de ETALANS. Implanté 46 rue Elisee CUSENIER, à Etalans (25580), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un local d’artisanat.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « artisanat ». La création de surface atteint 2 500 m². L’ampleur des créations est importante. Le terrain d’assiette couvre 60 020 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 500 m².

ETALANS compte 1 618 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 46 rue Elisee CUSENIER, Etalans (25580).

Références cadastrales : WN, 14.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : BESANCON (25000).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 500 m² · Variation nette totale : 2 500 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Bureaux0 m²200 m²0 m²0 m²0 m²200 m²200 m²
Artisanat0 m²1 600 m²0 m²0 m²0 m²1 600 m²1 600 m²
Entrepôts0 m²700 m²0 m²0 m²0 m²700 m²700 m²
Total0 m²2 500 m²0 m²0 m²0 m²2 500 m²2 500 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Bureaux : 200 m² créés; variation nette 200 m². Artisanat : 1 600 m² créés; variation nette 1 600 m². Entrepôts : 700 m² créés; variation nette 700 m².

Données techniques principales

Destination principaleArtisanat
Surface créée2 500 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 500 m²
Superficie du terrain60 020 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Artisanat
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 500 m²
Destination principaleArtisanat
Date d'autorisation2017/09/07

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 26 février 2018.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02522217V0012
  • Code commune INSEE : 25222 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 7 septembre 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination artisanat à Etalans (25580). Les travaux prévoient la création de 2 500 m²; la surface après travaux atteint 2 500 m². Le terrain couvre 60 020 m².

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