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Permis de construire à Les Essards-Taignevaux (39120) - 90 m² destination Entrepôt autorisé en 2023

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°03921123J0001 délivré le 2023/06/22 à Les Essards-Taignevaux autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 106 m².

Présentation générale et nature du projet

le projet industriel et logistique autorise la construction de 90 m² sur 41 Route de Mouthier. Déposé en été 2023, autorisé le 22 juin 2023 par la commune de Les Essards-Taignevaux. Implanté 41 Route de Mouthier, à Les Essards-Taignevaux (39120), dans le département d’Jura, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un entrepôt.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « entrepôt ». La création de surface atteint 90 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 18 449 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 106 m².

Les Essards-Taignevaux compte 246 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 41 Route de Mouthier, Les Essards-Taignevaux (39120).

Références cadastrales : ZD, 130.

Région : Franche-Comté • Département : Jura.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Les Essards-Taignevaux (39120).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 16 m² · Surface après travaux (totale) : 106 m² · Variation nette totale : 90 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Entrepôts16 m²90 m²0 m²0 m²0 m²90 m²106 m²
Total16 m²90 m²0 m²0 m²0 m²90 m²106 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Entrepôts : 90 m² créés; variation nette 90 m².

Données techniques principales

Destination principaleEntrepôt
Surface créée90 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)106 m²
Superficie du terrain18 449 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Entrepôt
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite106 m²
Destination principaleEntrepôt
Date d'autorisation2023/06/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 novembre 2023.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03921123J0001
  • Code commune INSEE : 39211 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 22 juin 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination entrepôt à Les Essards-Taignevaux (39120). Les travaux prévoient la création de 90 m²; la surface après travaux atteint 106 m². Le terrain couvre 18 449 m².

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