Permis de construire à Esquay Sur Seulles (14400) - 98 m² destination Habitation autorisé en 2024
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°01425023P0012 délivré le 2024/02/02 à ESQUAY SUR SEULLES autorise une construction neuve pour un programme de 196 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 196 m² sur 24 Lotissement ""Quartier d'ha. Déposé en hiver 2023, autorisé le 2 février 2024 par la commune de ESQUAY SUR SEULLES. Implanté 24 Lotissement ""Quartier d'ha, à Esquay Sur Seulles (14400), dans le département d’Calvados, en Basse-Normandie.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 98 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 517 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 98 m² d’habitation et 98 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 196 m². Le bâti projeté présente 2 niveaux.
ESQUAY SUR SEULLES compte 286 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 24 Lotissement ""Quartier d'ha, Esquay Sur Seulles (14400).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : CARPIQUET (14650).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 196 m² · Variation nette totale : 196 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
98 m²
0 m²
0 m²
0 m²
98 m²
98 m²
Agricole
0 m²
98 m²
0 m²
0 m²
0 m²
98 m²
98 m²
Total
0 m²
196 m²
0 m²
0 m²
0 m²
196 m²
196 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Habitation : 98 m² créés; variation nette 98 m². Agricole : 98 m² créés; variation nette 98 m².
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Surface créée
196 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
196 m²
Superficie du terrain
517 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite196 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2024/02/02
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 16 avril 2024.
Date d’autorisation / non‑opposition : 2 février 2024
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Esquay Sur Seulles (14400). Les travaux prévoient la création de 196 m²; la surface après travaux atteint 196 m². Le terrain couvre 517 m².
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