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Permis de construire à Esplantas-Vazeilles (43170) - 1 358 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2016

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°04309016B0002 délivré le 2016/08/09 à Esplantas-Vazeilles autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 1 358 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE ASTRUC, le projet de locaux autorise la construction de 1 358 m² sur Lieu-dit La Brugere. Déposé au printemps 2016, autorisé le 9 août 2016 par la commune de Esplantas-Vazeilles. Implanté Lieu-dit La Brugere, à Esplantas-Vazeilles (43170), dans le département d’Haute-Loire, en Auvergne, dans le secteur de La Brugere.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE ASTRUC.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 1 358 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 34 935 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 358 m².

Esplantas-Vazeilles compte 126 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit La Brugere, Esplantas-Vazeilles (43170).

Références cadastrales : A, 468, A, 467.

Région : Auvergne • Département : Haute-Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE ASTRUC (SIREN 820100675, SIRET 82010067500017, APE 01.42Z, catégorie juridique 6533, localité Esplantas-Vazeilles (43170)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 358 m² · Variation nette totale : 1 358 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Agricole	0 m²	1 358 m²	0 m²	0 m²	0 m²	1 358 m²	1 358 m²
Total	0 m²	1 358 m²	0 m²	0 m²	0 m²	1 358 m²	1 358 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 1 358 m² créés; variation nette 1 358 m².

Données techniques principales

Destination principale	Exploitation agricole ou forestière
Surface créée	1 358 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	1 358 m²
Superficie du terrain	34 935 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Exploitation agricole ou forestière
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite1 358 m²

Destination principaleExploitation agricole ou forestière

Date d'autorisation2016/08/09

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 13 février 2017. L’achèvement a été déclaré le 10 février 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 23 mois 28 jours.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 04309016B0002
Code commune INSEE : 43090 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2016
Date d’autorisation / non‑opposition : 9 août 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Esplantas-Vazeilles (43170). Les travaux prévoient la création de 1 358 m²; la surface après travaux atteint 1 358 m². Le terrain couvre 34 935 m².

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Autres permis de construire de locaux dans la commune

2020 - 04309020B0001 - nouvelle construction - 352 m² Exploitation agricole ou forestière
2020 - 04309019B0004 - extension de surface sans transformation - 562 m² Exploitation agricole ou forestière
2019 - 04309019B0004 - nouvelle construction - 320 m² Exploitation agricole ou forestière
2019 - 04309018B0002 - nouvelle construction - 320 m² Exploitation agricole ou forestière
2018 - 04309017B0004 - nouvelle construction - 960 m² Exploitation agricole ou forestière
2017 - 04309017B0003 - extension de surface sans transformation - 1 079 m² Exploitation agricole ou forestière
2014 - 04309014B0004 - nouvelle construction - 822 m² Exploitation agricole ou forestière
2014 - 04309014B0002 - nouvelle construction - 715 m² Exploitation agricole ou forestière

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	83
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Auvergne
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	43
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Haute-Loire
Code de la commune du lieu des travaux	43090
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	04309016B0002
Etat d'avancement du projet	terminé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2016-08-09
Date réelle d'ouverture de chantier	2017-02-13
Date réelle d'achèvement des travaux	2019-02-10
Année de dépôt de la DAU	2016
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2016-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2016-09
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2017-04
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2019-07
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	01.42Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	6533
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE ASTRUC
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	820100675
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	82010067500017
Code postal du demandeur	43170
Localité du demandeur	Esplantas-Vazeilles
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	-
Lieu-dit du terrain	La Brugere
Localité du terrain	Esplantas-Vazeilles
Code postal du terrain	43170
sec_cadastre1	A
num_cadastre1	468
sec_cadastre2	A
num_cadastre2	467
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	34935
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Exploitation agricole ou forestière
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	1358
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	1358
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	1358