Permis de construire à Espanes (31450) - 21 m² destination Habitation autorisé en 2015
PC locauxextension de surface sans transformationArchitecte: oui
Le permis n°03117115S0001 délivré le 2015/11/12 à ESPANES autorise une extension de surface pour un programme de 149 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 21 m² sur 14 rue du Chateau. Déposé à l'automne 2015, autorisé le 12 novembre 2015 par la commune de ESPANES. Implanté 14 rue du Chateau, à Espanes (31450), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées.
L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». Le terrain d’assiette couvre 5 649 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : extension de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 149 m².
ESPANES compte 285 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : ESPANES (31450).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 128 m² · Surface après travaux (totale) : 149 m² · Variation nette totale : 21 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
128 m²
21 m²
0 m²
0 m²
0 m²
21 m²
149 m²
Total
128 m²
21 m²
0 m²
0 m²
0 m²
21 m²
149 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Habitation : 21 m² créés; variation nette 21 m².
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Surface créée
21 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
149 m²
Superficie du terrain
5 649 m²
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
extension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)
Habitation
Extension
oui
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite149 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2015/11/12
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 août 2016. L’achèvement a été déclaré le 10 septembre 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 1 mois 9 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 12 novembre 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Espanes (31450). Les travaux prévoient la création de 21 m²; la surface après travaux atteint 149 m². Le terrain couvre 5 649 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Espanès (31450)
Autres permis de construire de locaux dans la commune
2025 - LD BROQUERE - nouvelle construction - 1 589 m² Exploitation agricole ou forestière
2022 - DU CHATEAU - extension de surface sans transformation - 47 m² Artisanat
2017 - L ORATOIRE - nouvelle construction - 359 m² Exploitation agricole ou forestière
2016 - 03117116A0008 - nouvelle construction - 9 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2016 - AS DOUMENS - extension de surface sans transformation - 149 m² Habitation
2016 - 03117116A0005 - nouvelle construction - 4 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2013 - 03117113S0004 - extension de surface sans transformation - 186 m² Habitation
