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Permis de construire à Esnans (25110) - 50 m² destination Entrepôt autorisé en 2019

PC locaux transformation avec extension de surface Architecte: non

Le permis n°02522119D0001 délivré le 2019/10/28 à Esnans autorise une transformation avec extension pour un projet industriel et logistique de 324 m².

Présentation générale et nature du projet

le projet industriel et logistique met l’accent sur la reconversion (208 m²). Déposé en été 2019, autorisé le 28 octobre 2019 par la commune de Esnans. Implanté Chemin sous la Velle, à Esnans (25110), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un entrepôt.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « entrepôt ». La création de surface atteint 50 m², dont 104 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Le terrain d’assiette couvre 0 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 324 m².

Esnans compte 64 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Chemin sous la Velle, Esnans (25110).

Références cadastrales : AB, 84.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Esnans (25110).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 274 m² · Surface après travaux (totale) : 324 m² · Variation nette totale : 50 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Commerce170 m²50 m²104 m²0 m²0 m²154 m²324 m²
Entrepôts104 m²0 m²0 m²0 m²104 m²-104 m²0 m²
Total274 m²50 m²104 m²0 m²104 m²50 m²324 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Commerce : 50 m² créés, 104 m² issus de transformation; variation nette 154 m². Entrepôts : 104 m² transformés; variation nette -104 m².

Données techniques principales

Destination principaleEntrepôt
Surface créée50 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)324 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Entrepôt
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite324 m²
Destination principaleEntrepôt
Date d'autorisation2019/10/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 10 juin 2020. L’achèvement a été déclaré le 30 août 2021. Durée entre ouverture et achèvement : 14 mois 20 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02522119D0001
  • Code commune INSEE : 25221 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 28 octobre 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination entrepôt à Esnans (25110). Les travaux prévoient la création de 50 m² et des transformations pour 208 m²; la surface après travaux atteint 324 m². Le terrain couvre 0 m².

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