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Permis de construire à Epoisses (21460) - 164 m² destination Artisanat autorisé en 2017

PC locaux extension de surface sans transformation Architecte: oui

Le permis n°02124717M0002 délivré le 2017/06/08 à Epoisses autorise une extension de surface pour des locaux d’artisanat de 487 m².

Présentation générale et nature du projet

le projet de locaux autorise la construction de 164 m² sur 49 RTE DE SEVIGNE. Déposé au printemps 2017, autorisé le 8 juin 2017 par la commune de Epoisses. Implanté 49 RTE DE SEVIGNE, à Epoisses (21460), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne, dans le secteur de CHANGY.

L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un local d’artisanat.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « artisanat ». La création de surface atteint 164 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 16 712 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : extension de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 487 m².

Epoisses compte 747 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 49 RTE DE SEVIGNE, Epoisses (21460).

Références cadastrales : AR, 169, AR, 165, AR, 136.

Région : Bourgogne • Département : Côte-d'Or.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Epoisses (21460).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 323 m² · Surface après travaux (totale) : 487 m² · Variation nette totale : 164 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Artisanat323 m²164 m²0 m²0 m²0 m²164 m²487 m²
Total323 m²164 m²0 m²0 m²0 m²164 m²487 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Artisanat : 164 m² créés; variation nette 164 m².

Données techniques principales

Destination principaleArtisanat
Surface créée164 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)487 m²
Superficie du terrain16 712 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléeextension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Artisanat
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite487 m²
Destination principaleArtisanat
Date d'autorisation2017/06/08

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02124717M0002
  • Code commune INSEE : 21247 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 8 juin 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination artisanat à Epoisses (21460). Les travaux prévoient la création de 164 m²; la surface après travaux atteint 487 m². Le terrain couvre 16 712 m².

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