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Auvergne-Rhône-Alpes
Drôme (26)
Épinouze
Détail PC 02611813V0010
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PC locaux
extension de surface sans transformation Architecte: oui
Le permis n°02611813V0010 délivré le 2013/11/15 à EPINOUZE autorise une extension de surface pour des locaux d’artisanat de 3 260 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par SARL TARDY CONSTRUCTIONS, le projet de locaux autorise la construction de 460 m² sur Lieu-dit La Bouillardiere. Déposé en été 2013, autorisé le 15 novembre 2013 par la commune de EPINOUZE. Implanté Lieu-dit La Bouillardiere, à Epinouze (26210), dans le département d’Drôme, en Rhône-Alpes, dans le secteur de La Bouillardiere.
L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un local d’artisanat. Le projet est porté par SARL TARDY CONSTRUCTIONS.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « artisanat ». La création de surface atteint 460 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 8 784 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : extension de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 3 260 m².
EPINOUZE compte 1 523 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : Lieu-dit La Bouillardiere, Epinouze (26210).
Références cadastrales : AO, 171, AO, 172, AO, 173.
Région : Rhône-Alpes • Département : Drôme .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage SARL TARDY CONSTRUCTIONS (SIREN 395177900, SIRET 39517790000028, APE 64.20Z, catégorie juridique 5499, localité EPINOUZE (26210)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 2 800 m² · Surface après travaux (totale) : 3 260 m² · Variation nette totale : 460 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Bureaux 400 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 400 m² Artisanat 2 400 m² 460 m² 0 m² 0 m² 0 m² 460 m² 2 860 m² Total 2 800 m² 460 m² 0 m² 0 m² 0 m² 460 m² 3 260 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Artisanat : 460 m² créés; variation nette 460 m².
Données techniques principales Destination principale Artisanat Surface créée 460 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 3 260 m² Superficie du terrain 8 784 m² Nature déclarée travaux sur construction existante Nature détaillée extension de surface sans transformation Destination principale (normalisée) Artisanat Extension oui Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 3 260 m²
Destination principale Artisanat
Date d'autorisation 2013/11/15
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 31 août 2015.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 02611813V0010 Code commune INSEE : 26118 - Voir la page commune Année de dépôt : 2013 Date d’autorisation / non‑opposition : 15 novembre 2013 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination artisanat à Epinouze (26210). Les travaux prévoient la création de 460 m²; la surface après travaux atteint 3 260 m². Le terrain couvre 8 784 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
26
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Drôme
Code de la commune du lieu des travaux
26118
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
02611813V0010
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2013-11-15
Date réelle d'ouverture de chantier
2015-08-31
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2013
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2013-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2013-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2015-12
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2016-11
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
64.20Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5499
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
SARL TARDY CONSTRUCTIONS
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
395177900
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
39517790000028
Code postal du demandeur
26210
Localité du demandeur
EPINOUZE
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
-
Lieu-dit du terrain
La Bouillardiere
Localité du terrain
EPINOUZE
Code postal du terrain
26210
sec_cadastre1
AO
num_cadastre1
171
sec_cadastre2
AO
num_cadastre2
172
sec_cadastre3
AO
num_cadastre3
173
Superficie du terrain
8784
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
travaux sur construction existante
Nature de projet détaillée
extension de surface sans transformation
Destination principale
Artisanat
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
oui
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
2800
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
460
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
400
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
2400
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
460
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
3260
Tableau des données brutes de l'autorisation.
