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Permis de construire à Epinay-Sur-Orge (91360) - 6 682 m² destination Habitation autorisé en 2020

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0912161910024 délivré le 2020/07/17 à EPINAY-SUR-ORGE autorise une construction neuve pour un programme de 6 857 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par ACCUEIL IMMOBILIER, le programme résidentiel autorise la construction de 6 857 m² sur 28-40 RUE DE GRAND VAUX. Déposé à l'automne 2019, autorisé le 17 juillet 2020 par la commune de EPINAY-SUR-ORGE. Implanté 28-40 RUE DE GRAND VAUX, à Epinay-Sur-Orge (91360), dans le département d’Essonne, en Île-de-France.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par ACCUEIL IMMOBILIER.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 175 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 3 874 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 6 682 m² d’habitation et 175 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 6 857 m². Le bâti projeté présente 5 niveaux.

EPINAY-SUR-ORGE compte 10 760 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 28-40 RUE DE GRAND VAUX, Epinay-Sur-Orge (91360).

Références cadastrales : AR, 13, AR, 14, AR, 15.

Région : Île-de-France • Département : Essonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ACCUEIL IMMOBILIER (SIREN 804551067, SIRET 80455106700015, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, localité PARIS 16 (75016)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 2 080 m² · Surface après travaux (totale) : 6 857 m² · Variation nette totale : 4 777 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	2 080 m²	6 682 m²	0 m²	2 080 m²	0 m²	4 602 m²	6 682 m²
Commerce	0 m²	175 m²	0 m²	0 m²	0 m²	175 m²	175 m²
Total	2 080 m²	6 857 m²	0 m²	2 080 m²	0 m²	4 777 m²	6 857 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 6 682 m² créés, 2 080 m² démolis; variation nette 4 602 m². Commerce : 175 m² créés; variation nette 175 m².

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Surface créée	6 857 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	2 080 m²
Surface après travaux (totale)	6 857 m²
Superficie du terrain	3 874 m²
Nombre de niveaux	5
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite6 857 m²

Destination principaleHabitation

Date d'autorisation2020/07/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 7 février 2022. L’achèvement a été déclaré le 31 décembre 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 34 mois 24 jours.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 0912161910024
Code commune INSEE : 91216 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2019
Date d’autorisation / non‑opposition : 17 juillet 2020
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Epinay-Sur-Orge (91360). Les travaux prévoient la création de 6 857 m² et des démolitions de 2 080 m²; la surface après travaux atteint 6 857 m². Le terrain couvre 3 874 m².

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2024 - Place Stalingrad - transformation sans extension ni diminution de surface - 51 m² Commerce

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	11
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Île-de-France
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	91
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Essonne
Code de la commune du lieu des travaux	91216
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	0912161910024
Etat d'avancement du projet	terminé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2020-07-17
Date réelle d'ouverture de chantier	2022-02-07
Date réelle d'achèvement des travaux	2024-12-31
Année de dépôt de la DAU	2019
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2019-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2020-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2022-02
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2025-07
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	ACCUEIL IMMOBILIER
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	804551067
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	80455106700015
Code postal du demandeur	75016
Localité du demandeur	PARIS 16
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	28-40
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	RUE DE GRAND VAUX
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	EPINAY-SUR-ORGE
Code postal du terrain	91360
sec_cadastre1	AR
num_cadastre1	13
sec_cadastre2	AR
num_cadastre2	14
sec_cadastre3	AR
num_cadastre3	15
Superficie du terrain	3874
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	5
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	2080
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	6682
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	2080
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	175
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	175
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	6857