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Vosges (88)
Épinal
Détail PC 08816014A0046
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°08816014A0046 délivré le 2014/12/17 à EPINAL autorise une construction neuve pour un équipement d’intérêt collectif de 5 995 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par GROUPEMENT DE COOPERATION SOCIALE ET MEDICO-SOCIALE, le équipement d’intérêt collectif autorise la construction de 5 995 m² sur 46 Chemin du Pre-serpent. Déposé en été 2014, autorisé le 17 décembre 2014 par la commune de EPINAL. Implanté 46 Chemin du Pre-serpent, à Epinal (88000), dans le département d’Vosges, en Lorraine, dans le secteur de ZAC de Laufromont.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un équipement d’intérêt collectif. Le projet est porté par GROUPEMENT DE COOPERATION SOCIALE ET MEDICO-SOCIALE.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « services publics ou d’intérêt collectif ». La création de surface atteint 5 995 m². L’ampleur des créations est importante. Le terrain d’assiette couvre 13 034 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 5 995 m². Le bâti projeté présente 3 niveaux.
EPINAL compte 32 285 habitants et présente une densité dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 46 Chemin du Pre-serpent, Epinal (88000).
Références cadastrales : BY, 101, BY, 103, BY, 105.
Région : Lorraine • Département : Vosges .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage GROUPEMENT DE COOPERATION SOCIALE ET MEDICO-SOCIALE (SIREN 200029213, SIRET 20002921300010, APE 87.10A, catégorie juridique 7470, localité EPINAL (88000)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 5 995 m² · Variation nette totale : 5 995 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Services publics / intérêt collectif 0 m² 5 995 m² 0 m² 0 m² 0 m² 5 995 m² 5 995 m² Total 0 m² 5 995 m² 0 m² 0 m² 0 m² 5 995 m² 5 995 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Services publics / intérêt collectif : 5 995 m² créés; variation nette 5 995 m².
Données techniques principales Destination principale Services publics ou d’intérêt collectif Surface créée 5 995 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 5 995 m² Superficie du terrain 13 034 m² Nombre de niveaux 3 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Services publics ou d’intérêt collectif Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 5 995 m²
Destination principale Services publics ou d’intérêt collectif
Date d'autorisation 2014/12/17
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 08816014A0046 Code commune INSEE : 88160 - Voir la page commune Année de dépôt : 2014 Date d’autorisation / non‑opposition : 17 décembre 2014 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination services publics ou d’intérêt collectif à Epinal (88000). Les travaux prévoient la création de 5 995 m²; la surface après travaux atteint 5 995 m². Le terrain couvre 13 034 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
41
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Lorraine
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
88
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Vosges
Code de la commune du lieu des travaux
88160
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
08816014A0046
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2014-12-17
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2014
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2014-08
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2014-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2014-12
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
87.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
7470
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
GROUPEMENT DE COOPERATION SOCIALE ET MEDICO-SOCIALE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
200029213
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
20002921300010
Code postal du demandeur
88000
Localité du demandeur
EPINAL
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
46
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
Chemin du Pre-serpent
Lieu-dit du terrain
ZAC de Laufromont
Localité du terrain
EPINAL
Code postal du terrain
88000
sec_cadastre1
BY
num_cadastre1
101
sec_cadastre2
BY
num_cadastre2
103
sec_cadastre3
BY
num_cadastre3
105
Superficie du terrain
13034
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Services publics ou d’intérêt collectif
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
3
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
94
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
5995
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
5995
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
3
SURF_CONSTRUCTION
5995
Tableau des données brutes de l'autorisation.
