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Permis de construire à Epeugney (25290) - 100 m² destination Habitation autorisé en 2024

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02522024N0002 délivré le 2024/08/22 à EPEUGNEY autorise une construction neuve pour un programme de 192 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par S.C.I IMMO EPEUGNEY, le programme résidentiel autorise la construction de 192 m² sur ROUTE DE BESANCON. Déposé au printemps 2024, autorisé le 22 août 2024 par la commune de EPEUGNEY. Implanté ROUTE DE BESANCON, à Epeugney (25290), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par S.C.I IMMO EPEUGNEY.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 92 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 1 885 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 100 m² d’habitation et 92 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 192 m². Le bâti projeté présente 2 niveaux.

EPEUGNEY compte 607 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : ROUTE DE BESANCON, Epeugney (25290).

Références cadastrales : AB, 164a.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

S.C.I IMMO EPEUGNEY (SIREN 979607546, SIRET 97960754600012, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité AVANNE AVENEY (25720)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 192 m² · Variation nette totale : 192 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²100 m²0 m²0 m²0 m²100 m²100 m²
Bureaux0 m²92 m²0 m²0 m²0 m²92 m²92 m²
Total0 m²192 m²0 m²0 m²0 m²192 m²192 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 100 m² créés; variation nette 100 m². Bureaux : 92 m² créés; variation nette 92 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée192 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)192 m²
Superficie du terrain1 885 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite192 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2024/08/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 30 septembre 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02522024N0002
  • Code commune INSEE : 25220 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 22 août 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Epeugney (25290). Les travaux prévoient la création de 192 m²; la surface après travaux atteint 192 m². Le terrain couvre 1 885 m².

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