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Permis de construire à Epeugney (25290) - 152 m² destination Habitation autorisé en 2016

PC locaux extension de surface sans transformation Architecte: non

Le permis n°02522016N0003 délivré le 2016/05/25 à Epeugney autorise une extension de surface pour un programme de 597 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par JOLIPHE, le programme résidentiel autorise la construction de 152 m² sur 7 rue du vide gousset. Déposé au printemps 2016, autorisé le 25 mai 2016 par la commune de Epeugney. Implanté 7 rue du vide gousset, à Epeugney (25290), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par JOLIPHE.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». Le terrain d’assiette couvre 2 433 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : extension de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 597 m².

Epeugney compte 607 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 7 rue du vide gousset, Epeugney (25290).

Références cadastrales : OD, 330, OD, 34.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

JOLIPHE (SIREN 811932300, SIRET 81193230000015, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité Epeugney (25290)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 445 m² · Surface après travaux (totale) : 597 m² · Variation nette totale : 152 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation445 m²152 m²0 m²0 m²0 m²152 m²597 m²
Total445 m²152 m²0 m²0 m²0 m²152 m²597 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 152 m² créés; variation nette 152 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée152 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)597 m²
Superficie du terrain2 433 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléeextension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite597 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2016/05/25

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 25 février 2017. L’achèvement a été déclaré le 18 octobre 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 19 mois 23 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02522016N0003
  • Code commune INSEE : 25220 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 25 mai 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Epeugney (25290). Les travaux prévoient la création de 152 m²; la surface après travaux atteint 597 m². Le terrain couvre 2 433 m².

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