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Permis de construire à Epenoy (25800) - 600 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2025

PC locaux extension de surface sans transformation Architecte: non

Le permis n°0252192500002 délivré le 2025/06/10 à EPENOY autorise une extension de surface pour un bâtiment agricole de 600 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par GAEC DU CONTOUR DES ROCHES, le projet de locaux autorise la construction de 600 m² sur Rue des Frenes. Déposé au printemps 2025, autorisé le 10 juin 2025 par la commune de EPENOY. Implanté Rue des Frenes, à Epenoy (25800), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par GAEC DU CONTOUR DES ROCHES.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 600 m². L’ampleur des créations est limitée. Les démolitions représentent 465 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le terrain d’assiette couvre 97 480 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : extension de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 600 m². Le bâti projeté présente 1 niveau.

EPENOY compte 640 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Rue des Frenes, Epenoy (25800).

Références cadastrales : ZE, 105.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

GAEC DU CONTOUR DES ROCHES (SIREN 887579639, SIRET 88757963900014, APE 01.41Z, catégorie juridique 6533, localité LES PREMIERS SAPINS (anciennemen (25580)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 465 m² · Surface après travaux (totale) : 600 m² · Variation nette totale : 135 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Agricole465 m²600 m²0 m²465 m²0 m²135 m²600 m²
Total465 m²600 m²0 m²465 m²0 m²135 m²600 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 600 m² créés, 465 m² démolis; variation nette 135 m².

Données techniques principales

Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Surface créée600 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)600 m²
Superficie du terrain97 480 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléeextension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Exploitation agricole ou forestière
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite600 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2025/06/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0252192500002
  • Code commune INSEE : 25219 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2025
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 juin 2025
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Epenoy (25800). Les travaux prévoient la création de 600 m² et des démolitions de 465 m²; la surface après travaux atteint 600 m². Le terrain couvre 97 480 m².

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