Permis de construire à Epenoy (25800) - 874 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2016
PC locauxextension de surface sans transformationArchitecte: non
Le permis n°02521916V0001 délivré le 2016/04/06 à Epenoy autorise une extension de surface pour un bâtiment agricole de 1 659 m².
Présentation générale et nature du projet
Porté par EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU PARC, le projet de locaux autorise la construction de 874 m² sur Lieu-dit Champ du Mont. Déposé en hiver 2016, autorisé le 6 avril 2016 par la commune de Epenoy. Implanté Lieu-dit Champ du Mont, à Epenoy (25800), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de Champ du Mont.
L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU PARC.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 874 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 5 967 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : extension de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 1 659 m².
Epenoy compte 640 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU PARC (SIREN 443693973, SIRET 44369397300028, APE 01.41Z, catégorie juridique 6598, localité Epenoy (25800)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 785 m² · Surface après travaux (totale) : 1 659 m² · Variation nette totale : 874 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Agricole
785 m²
874 m²
0 m²
0 m²
0 m²
874 m²
1 659 m²
Total
785 m²
874 m²
0 m²
0 m²
0 m²
874 m²
1 659 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Agricole : 874 m² créés; variation nette 874 m².
Données techniques principales
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Surface créée
874 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
1 659 m²
Superficie du terrain
5 967 m²
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
extension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)
Exploitation agricole ou forestière
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite1 659 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2016/04/06
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 juin 2016. L’achèvement a été déclaré le 1 septembre 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 2 mois 17 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 6 avril 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Epenoy (25800). Les travaux prévoient la création de 874 m²; la surface après travaux atteint 1 659 m². Le terrain couvre 5 967 m².
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