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Auvergne-Rhône-Alpes
Haute-Savoie (74)
Epagny Metz-Tessy
Détail PC 07411224X0023
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°07411224X0023 délivré le 2025/02/03 à Epagny Metz-Tessy autorise une construction neuve pour un programme de 1 028 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par ROUTE DE BELLEGARDE, le programme résidentiel autorise la construction de 1 028 m² sur 553 Route de Bellegarde. Déposé en été 2024, autorisé le 3 février 2025 par la commune de Epagny Metz-Tessy. Implanté 553 Route de Bellegarde, à Epagny Metz-Tessy (74330), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par ROUTE DE BELLEGARDE.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 299 m². L’ampleur des créations est limitée. Les démolitions représentent 263 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le terrain d’assiette couvre 3 252 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 729 m² d’habitation et 299 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 028 m². Le bâti projeté présente 4 niveaux.
Epagny Metz-Tessy compte 8 454 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 553 Route de Bellegarde, Epagny Metz-Tessy (74330).
Références cadastrales : AM, 219, AM, 218, AM, 180.
Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage ROUTE DE BELLEGARDE (SIREN 944301092, SIRET 94430109200010, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, localité GRENOBLE (38000)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 350 m² · Surface après travaux (totale) : 1 028 m² · Variation nette totale : 678 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 87 m² 729 m² 0 m² 87 m² 0 m² 642 m² 729 m² Commerce 263 m² 299 m² 0 m² 263 m² 0 m² 36 m² 299 m² Total 350 m² 1 028 m² 0 m² 350 m² 0 m² 678 m² 1 028 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 729 m² créés, 87 m² démolis; variation nette 642 m². Commerce : 299 m² créés, 263 m² démolis; variation nette 36 m².
Données techniques principales Destination principale Habitation Surface créée 1 028 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 87 m² Surface après travaux (totale) 1 028 m² Superficie du terrain 3 252 m² Nombre de niveaux 4 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 1 028 m²
Destination principale Habitation
Date d'autorisation 2025/02/03
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 07411224X0023 Code commune INSEE : 74112 - Voir la page commune Année de dépôt : 2024 Date d’autorisation / non‑opposition : 3 février 2025 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Epagny Metz-Tessy (74330). Les travaux prévoient la création de 1 028 m² et des démolitions de 350 m²; la surface après travaux atteint 1 028 m². Le terrain couvre 3 252 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
74
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Haute-Savoie
Code de la commune du lieu des travaux
74112
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
07411224X0023
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2025-02-03
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2024
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2024-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2025-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2025-03
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10D
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6541
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
ROUTE DE BELLEGARDE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
944301092
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
94430109200010
Code postal du demandeur
38000
Localité du demandeur
GRENOBLE
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
553
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
Route de Bellegarde
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
Epagny Metz-Tessy
Code postal du terrain
74330
sec_cadastre1
AM
num_cadastre1
219
sec_cadastre2
AM
num_cadastre2
218
sec_cadastre3
AM
num_cadastre3
180
Superficie du terrain
3252
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
4
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
87
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
729
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
87
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
263
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
299
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
263
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
263
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
299
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
263
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
1028
Tableau des données brutes de l'autorisation.
