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Auvergne-Rhône-Alpes
Haute-Savoie (74)
Epagny Metz-Tessy
Détail PC 07411214X0008
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°07411214X0008 délivré le 2014/12/17 à Epagny Metz-Tessy autorise une construction neuve pour des locaux d’artisanat de 1 560 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par LE CHAMP DE LA FRUITIERE, le projet de locaux autorise la construction de 1 560 m² sur LOT 5 6 7 8. Déposé en été 2014, autorisé le 17 décembre 2014 par la commune de Epagny Metz-Tessy. Implanté LOT 5 6 7 8, à Epagny Metz-Tessy (74330), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de parc d activite des lys.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un local d’artisanat. Le projet est porté par LE CHAMP DE LA FRUITIERE.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « artisanat ». La création de surface atteint 1 560 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 4 663 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 560 m².
Epagny Metz-Tessy compte 8 454 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : LOT 5 6 7 8, Epagny Metz-Tessy (74330).
Références cadastrales : AK, 267, AK, 266, AK, 265.
Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage LE CHAMP DE LA FRUITIERE (SIREN 447602251, SIRET 44760225100012, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité Epagny Metz-Tessy (74330)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 560 m² · Variation nette totale : 1 560 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Artisanat 0 m² 1 560 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 560 m² 1 560 m² Total 0 m² 1 560 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 560 m² 1 560 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Artisanat : 1 560 m² créés; variation nette 1 560 m².
Données techniques principales Destination principale Artisanat Surface créée 1 560 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 1 560 m² Superficie du terrain 4 663 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Artisanat Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 1 560 m²
Destination principale Artisanat
Date d'autorisation 2014/12/17
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 26 février 2016.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 07411214X0008 Code commune INSEE : 74112 - Voir la page commune Année de dépôt : 2014 Date d’autorisation / non‑opposition : 17 décembre 2014 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination artisanat à Epagny Metz-Tessy (74330). Les travaux prévoient la création de 1 560 m²; la surface après travaux atteint 1 560 m². Le terrain couvre 4 663 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
74
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Haute-Savoie
Code de la commune du lieu des travaux
74112
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
07411214X0008
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2014-12-17
Date réelle d'ouverture de chantier
2016-02-26
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2014
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2014-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2014-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2016-03
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2018-12
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.20B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6540
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
LE CHAMP DE LA FRUITIERE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
447602251
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
44760225100012
Code postal du demandeur
74330
Localité du demandeur
Epagny Metz-Tessy
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
LOT
Libellé de la voie du terrain
5 6 7 8
Lieu-dit du terrain
parc d activite des lys
Localité du terrain
Epagny Metz-Tessy
Code postal du terrain
74330
sec_cadastre1
AK
num_cadastre1
267
sec_cadastre2
AK
num_cadastre2
266
sec_cadastre3
AK
num_cadastre3
265
Superficie du terrain
4663
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Artisanat
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
1560
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
1560
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
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SURF_CONSTRUCTION
1560
Tableau des données brutes de l'autorisation.
