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Permis de construire à Echevannes (25580) - 240 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2019

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02521119N0002 délivré le 2019/06/04 à Echevannes autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 240 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par GAEC TARDY, le projet de locaux autorise la construction de 240 m² sur Lieu-dit Sur Montmourot. Déposé au printemps 2019, autorisé le 4 juin 2019 par la commune de Echevannes. Implanté Lieu-dit Sur Montmourot, à Echevannes (25580), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de Sur Montmourot.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par GAEC TARDY.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 240 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 4 006 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 240 m².

Echevannes compte 87 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Sur Montmourot, Echevannes (25580).

Références cadastrales : AB, 74, AB, 102.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

GAEC TARDY (SIREN 340302645, SIRET 34030264500015, APE 01.41Z, catégorie juridique 6533, localité Echevannes (25580)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 240 m² · Variation nette totale : 240 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Agricole0 m²240 m²0 m²0 m²0 m²240 m²240 m²
Total0 m²240 m²0 m²0 m²0 m²240 m²240 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 240 m² créés; variation nette 240 m².

Données techniques principales

Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Surface créée240 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)240 m²
Superficie du terrain4 006 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Exploitation agricole ou forestière
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite240 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2019/06/04

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 8 juin 2019. L’achèvement a été déclaré le 1 septembre 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 2 mois 24 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02521119N0002
  • Code commune INSEE : 25211 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 4 juin 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Echevannes (25580). Les travaux prévoient la création de 240 m²; la surface après travaux atteint 240 m². Le terrain couvre 4 006 m².

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  • 2019 - route du Sel - transformation avec diminution de surface - 268 m² Entrepôt
  • 2019 - 02521118N0002 - transformation avec extension de surface - 1 786 m² Exploitation agricole ou forestière
  • 2018 - Chemin du Sel - extension de surface sans transformation - 207 m² Services publics ou d’intérêt collectif
  • 2016 - 02521116N0001 - nouvelle construction - 3 765 m² Exploitation agricole ou forestière

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