Permis de construire à Echenoz-La-Meline (70000) - 50 m² destination Habitation autorisé en 2020
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°07020720C0011 délivré le 2020/04/07 à ECHENOZ-LA-MELINE autorise une construction neuve pour un programme de 70 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 70 m² sur 21 RUE DES CARRIERES. Déposé au printemps 2020, autorisé le 7 avril 2020 par la commune de ECHENOZ-LA-MELINE. Implanté 21 RUE DES CARRIERES, à Echenoz-La-Meline (70000), dans le département d’Haute-Saône, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 20 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 12 993 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 50 m² d’habitation et 20 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 70 m².
ECHENOZ-LA-MELINE compte 3 225 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 21 RUE DES CARRIERES, Echenoz-La-Meline (70000).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : ECHENOZ-LA-MELINE (70000).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 70 m² · Variation nette totale : 70 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
50 m²
0 m²
0 m²
0 m²
50 m²
50 m²
Services publics / intérêt collectif
0 m²
20 m²
0 m²
0 m²
0 m²
20 m²
20 m²
Total
0 m²
70 m²
0 m²
0 m²
0 m²
70 m²
70 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Habitation : 50 m² créés; variation nette 50 m². Services publics / intérêt collectif : 20 m² créés; variation nette 20 m².
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Surface créée
70 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
70 m²
Superficie du terrain
12 993 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite70 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2020/04/07
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 7 avril 2020.
Date d’autorisation / non‑opposition : 7 avril 2020
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Echenoz-La-Meline (70000). Les travaux prévoient la création de 70 m²; la surface après travaux atteint 70 m². Le terrain couvre 12 993 m².
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