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Permis de construire à Durnes (25580) - 783 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2017

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02520816N0003 délivré le 2017/02/20 à Durnes autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 783 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DE L EPIPHANIE, le projet de locaux autorise la construction de 783 m² sur 5 rue du champ du puy. Déposé en hiver 2016, autorisé le 20 février 2017 par la commune de Durnes. Implanté 5 rue du champ du puy, à Durnes (25580), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DE L EPIPHANIE.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 783 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 115 180 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 783 m².

Durnes compte 191 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 5 rue du champ du puy, Durnes (25580).

Références cadastrales : ZD, 90.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DE L EPIPHANIE (SIREN 818358996, SIRET 81835899600010, APE 01.41Z, catégorie juridique 6533, localité Durnes (25580)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 783 m² · Variation nette totale : 783 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Agricole0 m²783 m²0 m²0 m²0 m²783 m²783 m²
Total0 m²783 m²0 m²0 m²0 m²783 m²783 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 783 m² créés; variation nette 783 m².

Données techniques principales

Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Surface créée783 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)783 m²
Superficie du terrain115 180 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Exploitation agricole ou forestière
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite783 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2017/02/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 3 juillet 2017. L’achèvement a été déclaré le 20 décembre 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 17 mois 17 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02520816N0003
  • Code commune INSEE : 25208 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 février 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Durnes (25580). Les travaux prévoient la création de 783 m²; la surface après travaux atteint 783 m². Le terrain couvre 115 180 m².

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