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Permis de construire à Duerne (69850) - 1 034 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2017

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0690781700001 délivré le 2017/03/09 à Duerne autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 1 982 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par LA FERME BAZIN, le projet de locaux autorise la construction de 1 034 m² sur Le puits. Déposé en hiver 2017, autorisé le 9 mars 2017 par la commune de Duerne. Implanté Le puits, à Duerne (69850), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par LA FERME BAZIN.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 1 034 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 49 763 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 982 m².

Duerne compte 840 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Le puits, Duerne (69850).

Références cadastrales : E, 98, E, 100.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LA FERME BAZIN (SIREN 824915748, SIRET 82491574800019, APE 01.41Z, catégorie juridique 6533, localité Duerne (69850)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 948 m² · Surface après travaux (totale) : 1 982 m² · Variation nette totale : 1 034 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Agricole	948 m²	1 034 m²	0 m²	0 m²	0 m²	1 034 m²	1 982 m²
Total	948 m²	1 034 m²	0 m²	0 m²	0 m²	1 034 m²	1 982 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 1 034 m² créés; variation nette 1 034 m².

Données techniques principales

Destination principale	Exploitation agricole ou forestière
Surface créée	1 034 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	1 982 m²
Superficie du terrain	49 763 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Exploitation agricole ou forestière
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite1 982 m²

Destination principaleExploitation agricole ou forestière

Date d'autorisation2017/03/09

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 2 octobre 2017. L’achèvement a été déclaré le 14 mars 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 17 mois 12 jours.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 0690781700001
Code commune INSEE : 69078 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2017
Date d’autorisation / non‑opposition : 9 mars 2017
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Duerne (69850). Les travaux prévoient la création de 1 034 m²; la surface après travaux atteint 1 982 m². Le terrain couvre 49 763 m².

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2021 - Au couvent - nouvelle construction - 1 146 m² Habitation
2020 - chemin du Puits - nouvelle construction - 480 m² Exploitation agricole ou forestière
2020 - ZA ""Plat Paris"" - nouvelle construction - 295 m² Artisanat
2020 - Impasse du Plat Paris - extension de surface sans transformation - 604 m² Exploitation agricole ou forestière
2019 - ZA Plat Paris - nouvelle construction - 55 m² Entrepôt

Voir toutes les autorisations à Duerne

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	69
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Rhône
Code de la commune du lieu des travaux	69078
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	0690781700001
Etat d'avancement du projet	terminé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2017-03-09
Date réelle d'ouverture de chantier	2017-10-02
Date réelle d'achèvement des travaux	2019-03-14
Année de dépôt de la DAU	2017
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2017-02
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2017-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2017-11
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2021-07
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	01.41Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	6533
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	LA FERME BAZIN
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	824915748
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	82491574800019
Code postal du demandeur	69850
Localité du demandeur	Duerne
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	Le puits
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	Duerne
Code postal du terrain	69850
sec_cadastre1	E
num_cadastre1	98
sec_cadastre2	E
num_cadastre2	100
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	49763
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Exploitation agricole ou forestière
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	948
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	1034
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	948
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	1034
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	1982