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Permis de construire à Duault (22160) - 16 m² destination Habitation autorisé en 2017

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02205217P0002 délivré le 2017/06/22 à Duault autorise une construction neuve pour un programme de 32 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 32 m² sur 1. Déposé au printemps 2017, autorisé le 22 juin 2017 par la commune de Duault. Implanté 1, à Duault (22160), dans le département d’Côtes-d'Armor, en Bretagne, dans le secteur de KERMARZIN.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 16 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 552 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 16 m² d’habitation et 16 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 32 m².

Duault compte 382 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 1, Duault (22160).

Références cadastrales : D, 83.

Région : Bretagne • Département : Côtes-d'Armor.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Duault (22160).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 32 m² · Variation nette totale : 32 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²16 m²0 m²0 m²0 m²16 m²16 m²
Entrepôts0 m²16 m²0 m²0 m²0 m²16 m²16 m²
Total0 m²32 m²0 m²0 m²0 m²32 m²32 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 16 m² créés; variation nette 16 m². Entrepôts : 16 m² créés; variation nette 16 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée32 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)32 m²
Superficie du terrain552 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite32 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2017/06/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 22 juin 2017. L’achèvement a été déclaré le 21 août 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 1 mois 30 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02205217P0002
  • Code commune INSEE : 22052 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 22 juin 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Duault (22160). Les travaux prévoient la création de 32 m²; la surface après travaux atteint 32 m². Le terrain couvre 552 m².

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