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Permis de construire à Duault (22160) - 1 440 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2015

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°02205215P0002 délivré le 2015/07/16 à Duault autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 1 440 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par EARL DE KERVIOU, le projet de locaux autorise la construction de 1 440 m² sur Lieu-dit KERVIOU. Déposé en été 2015, autorisé le 16 juillet 2015 par la commune de Duault. Implanté Lieu-dit KERVIOU, à Duault (22160), dans le département d’Côtes-d'Armor, en Bretagne, dans le secteur de KERVIOU.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par EARL DE KERVIOU.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 1 440 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 27 547 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 440 m².

Duault compte 382 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit KERVIOU, Duault (22160).

Références cadastrales : D, 23, D, 22, D, 21.

Région : Bretagne • Département : Côtes-d'Armor.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

EARL DE KERVIOU (SIREN 385246590, SIRET 38524659000017, APE 01.41Z, catégorie juridique 6598, localité Duault (22160)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 440 m² · Variation nette totale : 1 440 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Agricole0 m²1 440 m²0 m²0 m²0 m²1 440 m²1 440 m²
Total0 m²1 440 m²0 m²0 m²0 m²1 440 m²1 440 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 1 440 m² créés; variation nette 1 440 m².

Données techniques principales

Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Surface créée1 440 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 440 m²
Superficie du terrain27 547 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Exploitation agricole ou forestière
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 440 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2015/07/16

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 5 octobre 2015. L’achèvement a été déclaré le 15 février 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 4 mois 10 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02205215P0002
  • Code commune INSEE : 22052 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 16 juillet 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Duault (22160). Les travaux prévoient la création de 1 440 m²; la surface après travaux atteint 1 440 m². Le terrain couvre 27 547 m².

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