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Autorisation d’urbanisme PC n°01422924R0009 à Dozule (14430) !

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°01422924R0009). Le projet est situé au Les Loirs RD 85 à Dozule (14430). Le projet se situe dans le département Calvados, en région Basse-Normandie.

L’autorisation a été délivrée le 26 mai 2025. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 26 mai 2025, porte principalement sur la destination « habitation ». La surface de plancher créée est de 278 m². Les démolitions représentent 0 m². Le terrain d’assiette couvre 15 119 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 278 m². Le bâti projeté présente 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : Les Loirs RD 85, Dozule (14430).

Références cadastrales : AK, 85, AK, 86.

Région : Basse-Normandie • Département : Calvados.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

PARTELIOS HABITAT (SIREN 626150106, SIRET 62615010600054, APE 68.20A, catégorie juridique 5599, localité Saint-Contest (14280)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 278 m² · Variation nette totale : 278 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²596 m²0 m²0 m²0 m²596 m²596 m²
Services publics / intérêt collectif0 m²278 m²0 m²0 m²0 m²278 m²278 m²
Total0 m²278 m²0 m²0 m²0 m²278 m²278 m²
Autres / non ventilés0 m²-278 m²0 m²0 m²0 m²-278 m²-278 m²
Total0 m²278 m²0 m²0 m²0 m²278 m²278 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 596 m² créés; variation nette 596 m². Services publics / intérêt collectif : 278 m² créés; variation nette 278 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée278 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)278 m²
Superficie du terrain15 119 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxoui

Faits clés

Surface construite278 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2025/05/26

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01422924R0009
  • Code commune INSEE : 14229 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 26 mai 2025
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Dozule (14430). Les principaux éléments portent sur 278 m², 0 m² et parcelle de 15 119 m².