Permis de construire à Doussard (74210) - 78 m² destination Habitation autorisé en 2015
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°07410415X0008 délivré le 2015/07/07 à Doussard autorise une construction neuve pour un programme de 124 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 124 m² sur RTE du Taillefer. Déposé au printemps 2015, autorisé le 7 juillet 2015 par la commune de Doussard. Implanté RTE du Taillefer, à Doussard (74210), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Bredannaz.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 46 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 1 236 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 78 m² d’habitation et 46 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 124 m². Le bâti projeté présente 2 niveaux.
Doussard compte 3 626 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Seythenex (74210).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 124 m² · Variation nette totale : 124 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
78 m²
0 m²
0 m²
0 m²
78 m²
78 m²
Entrepôts
0 m²
46 m²
0 m²
0 m²
0 m²
46 m²
46 m²
Total
0 m²
124 m²
0 m²
0 m²
0 m²
124 m²
124 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Habitation : 78 m² créés; variation nette 78 m². Entrepôts : 46 m² créés; variation nette 46 m².
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Surface créée
124 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
124 m²
Superficie du terrain
1 236 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite124 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2015/07/07
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 24 octobre 2015.
Date d’autorisation / non‑opposition : 7 juillet 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Doussard (74210). Les travaux prévoient la création de 124 m²; la surface après travaux atteint 124 m². Le terrain couvre 1 236 m².
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