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Occitanie
Tarn (81)
Dourgne
Détail PC 08108115C0008
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PC locaux
extension de surface sans transformation Architecte: oui
Le permis n°08108115C0008 délivré le 2015/11/03 à ARFONS autorise une extension de surface pour un bâtiment de 209 m² à destination Bureau.
Présentation générale et nature du projet Porté par CARRIERES DE LA MONTAGNE NOIRE, le projet de locaux autorise la construction de 209 m² sur Route d'Arfons. Déposé à l'automne 2015, autorisé le 3 novembre 2015 par la commune de ARFONS. Implanté Route d'Arfons, à Arfons (81110), dans le département d’Tarn, en Midi-Pyrénées.
L’opération consiste en une extension de surface. Le projet est porté par CARRIERES DE LA MONTAGNE NOIRE.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « bureau ». La création de surface atteint 209 m². L’ampleur des créations est limitée. Les démolitions représentent 82 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le terrain d’assiette couvre 133 368 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : extension de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 209 m².
ARFONS compte 1 308 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : Route d'Arfons, Arfons (81110).
Références cadastrales : C, 898.
Région : Midi-Pyrénées • Département : Tarn .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage CARRIERES DE LA MONTAGNE NOIRE (SIREN 715820734, SIRET 71582073400013, APE 08.11Z, catégorie juridique 5599, localité ARFONS (81110)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 82 m² · Surface après travaux (totale) : 209 m² · Variation nette totale : 127 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Bureaux 82 m² 209 m² 0 m² 82 m² 0 m² 127 m² 209 m² Total 82 m² 209 m² 0 m² 82 m² 0 m² 127 m² 209 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Bureaux : 209 m² créés, 82 m² démolis; variation nette 127 m².
Données techniques principales Destination principale Bureau Surface créée 209 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 209 m² Superficie du terrain 133 368 m² Nature déclarée travaux sur construction existante Nature détaillée extension de surface sans transformation Destination principale (normalisée) Bureau Extension oui Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 209 m²
Destination principale Bureau
Date d'autorisation 2015/11/03
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 08108115C0008 Code commune INSEE : 81081 - Voir la page commune Année de dépôt : 2015 Date d’autorisation / non‑opposition : 3 novembre 2015 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination bureau à Arfons (81110). Les travaux prévoient la création de 209 m² et des démolitions de 82 m²; la surface après travaux atteint 209 m². Le terrain couvre 133 368 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
73
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Midi-Pyrénées
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
81
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Tarn
Code de la commune du lieu des travaux
81081
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
08108115C0008
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2015-11-03
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2015
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2015-09
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2016-09
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2016-09
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
08.11Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5599
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
CARRIERES DE LA MONTAGNE NOIRE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
715820734
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
71582073400013
Code postal du demandeur
81110
Localité du demandeur
ARFONS
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
Route d'Arfons
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
ARFONS
Code postal du terrain
81110
sec_cadastre1
C
num_cadastre1
898
sec_cadastre2
-
num_cadastre2
-
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
133368
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
travaux sur construction existante
Nature de projet détaillée
extension de surface sans transformation
Destination principale
Bureau
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
oui
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
82
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
209
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
82
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
82
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
209
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
82
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
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SURF_CONSTRUCTION
209
Tableau des données brutes de l'autorisation.
