Permis de construire à Doucier (39130) - 19 m² destination Habitation autorisé en 2024
PC locauxtransformation avec extension de surfaceArchitecte: non
Le permis n°03920123T0004 délivré le 2024/01/29 à DOUCIER autorise une transformation avec extension pour un programme de 109 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (130 m²). Déposé à l'automne 2023, autorisé le 29 janvier 2024 par la commune de DOUCIER. Implanté A LA CULEE, à Doucier (39130), dans le département d’Jura, en Franche-Comté, dans le secteur de IMPASSE DES VERNES.
L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un programme résidentiel.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 25 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 3 478 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. Projet mixte : 84 m² d’habitation et 25 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 109 m². Le bâti projeté présente 1 niveau.
DOUCIER compte 280 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : PREMANON (39220).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 65 m² · Surface après travaux (totale) : 109 m² · Variation nette totale : 44 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
65 m²
19 m²
65 m²
0 m²
65 m²
19 m²
84 m²
Entrepôts
0 m²
25 m²
0 m²
0 m²
0 m²
25 m²
25 m²
Total
65 m²
44 m²
65 m²
0 m²
65 m²
44 m²
109 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Habitation : 19 m² créés, 65 m² issus de transformation, 65 m² transformés; variation nette 19 m². Entrepôts : 25 m² créés; variation nette 25 m².
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Surface créée
44 m²
Surface transformée
65 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
109 m²
Superficie du terrain
3 478 m²
Nombre de niveaux
1
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
transformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)
Habitation
Extension
oui
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite109 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2024/01/29
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 5 avril 2024.
Date d’autorisation / non‑opposition : 29 janvier 2024
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Doucier (39130). Les travaux prévoient la création de 44 m² et des transformations pour 130 m²; la surface après travaux atteint 109 m². Le terrain couvre 3 478 m².
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