Permis de construire à Doucier (39130) - 19 m² destination Entrepôt autorisé en 2023
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°03920122T0001 délivré le 2023/02/24 à DOUCIER autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 109 m².
Présentation générale et nature du projet
le projet industriel et logistique autorise la construction de 44 m² sur IMPASSE DES VERNES. Déposé à l'automne 2022, autorisé le 24 février 2023 par la commune de DOUCIER. Implanté IMPASSE DES VERNES, à Doucier (39130), dans le département d’Jura, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un entrepôt.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « entrepôt ». La création de surface atteint 25 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 3 478 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 84 m² d’habitation et 25 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 109 m². Le bâti projeté présente 1 niveau.
DOUCIER compte 280 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : PREMANON (39220).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 65 m² · Surface après travaux (totale) : 109 m² · Variation nette totale : 44 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
65 m²
19 m²
0 m²
0 m²
0 m²
19 m²
84 m²
Entrepôts
0 m²
25 m²
0 m²
0 m²
0 m²
25 m²
25 m²
Total
65 m²
44 m²
0 m²
0 m²
0 m²
44 m²
109 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Habitation : 19 m² créés; variation nette 19 m². Entrepôts : 25 m² créés; variation nette 25 m².
Données techniques principales
Destination principale
Entrepôt
Surface créée
44 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
109 m²
Superficie du terrain
3 478 m²
Nombre de niveaux
1
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Entrepôt
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite109 m²
Destination principaleEntrepôt
Date d'autorisation2023/02/24
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « annulé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 12 juin 2023.
Date d’autorisation / non‑opposition : 24 février 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination entrepôt à Doucier (39130). Les travaux prévoient la création de 44 m²; la surface après travaux atteint 109 m². Le terrain couvre 3 478 m².
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