Permis de construire à Doucier (39130) - 178 m² destination Habitation autorisé en 2022
PC locauxtransformation avec extension de surfaceArchitecte: non
Le permis n°03920121T0011 délivré le 2022/04/25 à DOUCIER autorise une transformation avec extension pour un programme de 648 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par EN MALPAS, le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (414 m²). Déposé en hiver 2022, autorisé le 25 avril 2022 par la commune de DOUCIER. Implanté 11 RUE DU MOULIN, à Doucier (39130), dans le département d’Jura, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par EN MALPAS.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 29 m², dont 17 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 1 388 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. Projet mixte : 368 m² d’habitation et 280 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 648 m². Le bâti projeté présente 1 niveau.
DOUCIER compte 280 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
EN MALPAS (SIREN 498165786, SIRET 49816578600019, APE 68.20B, catégorie juridique 6599, localité DOUCIER (39130)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 441 m² · Surface après travaux (totale) : 648 m² · Variation nette totale : 207 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
207 m²
178 m²
190 m²
0 m²
207 m²
161 m²
368 m²
Bureaux
0 m²
0 m²
17 m²
0 m²
0 m²
17 m²
17 m²
Commerce
234 m²
29 m²
0 m²
0 m²
0 m²
29 m²
263 m²
Total
441 m²
207 m²
207 m²
0 m²
207 m²
207 m²
648 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Habitation : 178 m² créés, 190 m² issus de transformation, 207 m² transformés; variation nette 161 m². Bureaux : 17 m² issus de transformation; variation nette 17 m². Commerce : 29 m² créés; variation nette 29 m².
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Surface créée
207 m²
Surface transformée
207 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
648 m²
Superficie du terrain
1 388 m²
Nombre de niveaux
1
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
transformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)
Habitation
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite648 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2022/04/25
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 26 mai 2022. L’achèvement a été déclaré le 22 juillet 2022. Durée entre ouverture et achèvement : 1 mois 26 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 25 avril 2022
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Doucier (39130). Les travaux prévoient la création de 207 m² et des transformations pour 414 m²; la surface après travaux atteint 648 m². Le terrain couvre 1 388 m².
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