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Permis de construire à Dornecy (58530) - 2 373 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2017

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°05810317C0001 délivré le 2017/04/20 à Dornecy autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 2 373 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par L'ARMANCE, le projet de locaux autorise la construction de 2 373 m² sur Chemin rural n 3. Déposé en hiver 2017, autorisé le 20 avril 2017 par la commune de Dornecy. Implanté Chemin rural n 3, à Dornecy (58530), dans le département d’Nièvre, en Bourgogne.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par L'ARMANCE.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 2 373 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 10 801 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 373 m².

Dornecy compte 469 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Chemin rural n 3, Dornecy (58530).

Références cadastrales : ZB, 214.

Région : Bourgogne • Département : Nièvre.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

L'ARMANCE (SIREN 493442701, SIRET 49344270100014, APE 46.31Z, catégorie juridique 5499, localité Dornecy (58530)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 373 m² · Variation nette totale : 2 373 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Agricole0 m²2 373 m²0 m²0 m²0 m²2 373 m²2 373 m²
Total0 m²2 373 m²0 m²0 m²0 m²2 373 m²2 373 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 2 373 m² créés; variation nette 2 373 m².

Données techniques principales

Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Surface créée2 373 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 373 m²
Superficie du terrain10 801 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Exploitation agricole ou forestière
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 373 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2017/04/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 25 avril 2017. L’achèvement a été déclaré le 25 septembre 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 5 mois 0 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05810317C0001
  • Code commune INSEE : 58103 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 avril 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Dornecy (58530). Les travaux prévoient la création de 2 373 m²; la surface après travaux atteint 2 373 m². Le terrain couvre 10 801 m².

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