← Retour à la liste des autorisations sur la commune Donges

Permis de construire à Donges (44480) - 14 m² destination Artisanat autorisé en 2014

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°04405214T2095 délivré le 2014/09/22 à DONGES autorise une construction neuve pour des locaux d’artisanat de 234 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par QUINZE, le projet de locaux autorise la construction de 14 m² sur RUE DU CLOS BESSERE. Déposé à l'automne 2014, autorisé le 22 septembre 2014 par la commune de DONGES. Implanté RUE DU CLOS BESSERE, à Donges (44480), dans le département d’Loire-Atlantique, en Pays de la Loire.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un local d’artisanat. Le projet est porté par QUINZE.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « artisanat ». La création de surface atteint 14 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 2 100 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 234 m².

DONGES compte 8 113 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE DU CLOS BESSERE, Donges (44480).

Références cadastrales : YN, 476, YN, 478.

Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

QUINZE (SIREN 789464856, SIRET 78946485600010, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité DONGES (44480)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 220 m² · Surface après travaux (totale) : 234 m² · Variation nette totale : 14 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Artisanat220 m²14 m²0 m²0 m²0 m²14 m²234 m²
Total220 m²14 m²0 m²0 m²0 m²14 m²234 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Artisanat : 14 m² créés; variation nette 14 m².

Données techniques principales

Destination principaleArtisanat
Surface créée14 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)234 m²
Superficie du terrain2 100 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Artisanat
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite234 m²
Destination principaleArtisanat
Date d'autorisation2014/09/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 22 novembre 2014. L’achèvement a été déclaré le 31 mars 2015. Durée entre ouverture et achèvement : 4 mois 9 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04405214T2095
  • Code commune INSEE : 44052 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 22 septembre 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination artisanat à Donges (44480). Les travaux prévoient la création de 14 m²; la surface après travaux atteint 234 m². Le terrain couvre 2 100 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Donges (44480)

Autres permis de construire de locaux dans la commune

Voir toutes les autorisations à Donges