Permis de construire à Domvallier (88500) - 442 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2020
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°08815520M0002 délivré le 2020/08/18 à DOMVALLIER autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 2 108 m².
Présentation générale et nature du projet
Porté par EMC2, le projet de locaux autorise la construction de 442 m² sur Zone de Mirecourt - Rue de. Déposé au printemps 2020, autorisé le 18 août 2020 par la commune de DOMVALLIER. Implanté Zone de Mirecourt - Rue de, à Domvallier (88500), dans le département d’Vosges, en Lorraine.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par EMC2.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 442 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 15 004 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 108 m².
DOMVALLIER compte 98 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Zone de Mirecourt - Rue de, Domvallier (88500).
Références cadastrales : A, 1029, A, 1027, A, 1025.
Surface avant travaux (totale) : 1 666 m² · Surface après travaux (totale) : 2 108 m² · Variation nette totale : 442 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Bureaux
270 m²
0 m²
0 m²
0 m²
0 m²
0 m²
270 m²
Agricole
1 396 m²
442 m²
0 m²
0 m²
0 m²
442 m²
1 838 m²
Total
1 666 m²
442 m²
0 m²
0 m²
0 m²
442 m²
2 108 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Agricole : 442 m² créés; variation nette 442 m².
Données techniques principales
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Surface créée
442 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
2 108 m²
Superficie du terrain
15 004 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Exploitation agricole ou forestière
Extension
oui
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite2 108 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2020/08/18
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 4 juillet 2022. L’achèvement a été déclaré le 28 avril 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 9 mois 24 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 18 août 2020
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Domvallier (88500). Les travaux prévoient la création de 442 m²; la surface après travaux atteint 2 108 m². Le terrain couvre 15 004 m².
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